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attestation de vaccination COVID 19 pour un étranger résident en France mais non enregistré auprès de la CPAM ?

Un étranger, résidant en France, a été comme ayant-droit, vacciné contre la COVID 19 ( 1ère et 2ème injections, mars et avril 2021) dans un centre de vaccination (Altkirch). Du fait de sa non affiliation à la sécurité sociale française (caisse privée étrangère), il ne possède pas de numéro d'immatriculation et de ce fait il n'a pas reçu l'attestation normalement délivrée à l'issue de la vaccination. Quel recours a-t-il pour recevoir ce document ?
A signaler que ces mêmes vaccinations ont été effectuées les mêmes jours à d'autres membres de sa famille, qui eux possèdent un numéro d'assuré social. Ces derniers ont normalement obtenu à l'issue le certificat attestant de ces vaccinations.

Oberdoc

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Leandro80,

Toute personne qui a été vaccinée, mais enregistrée par le professionnel de santé dans Vaccin Covid sans numéro d'assuré social ou comme patient non assuré au régime d'Assurance Maladie français, ne pourra pas obtenir l'attestation certifiée comportant les QR Codes via le téléservice mis en place fin mai. Elle devra se rendre dans son centre de vaccination ou chez son professionnel de santé vaccinateur avec sa synthèse vaccinale sur lequel figure son numéro de dossier pour la suite de ses injections ou pour la remise de l'attestation vaccinale certifiée à l'issue du parcours de vaccination.

Si cette synthèse vaccinale ne vous a pas été délivrée, vous devez contacter le centre de vaccination pour qu'elle vous soit remise.

Le téléservice mis en place par l'Assurance Maladie n'est accessible qu'aux personnes vaccinées en France  et  affiliées au régime d'Assurance Maladie français avec un numéro de sécurité social définitif (certifié). En effet, FranceConnect n'est accessible qu'aux assurés avec un numéro commençant par 1 ou 2.

Vous trouverez des informations complémentaires en consultant cette page du site ameli.fr : "Covid-19 : une attestation de vaccination certifiée peut être remise par le professionnel de santé".

Cet article publiée sur ameli.fr devrait également vous aider : "Tout savoir sur l'attestation de vaccination certifiée".

Je vous souhaite une bonne journée

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Sorrento2010

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TousAntiCovid par message privé sur tweeter m'a indiqué que le convertisseur devrait être en place d'ici vendredi soir ...soit le 02/07. Espérons parce que prenant l'avion Dimanche, ca va faire juste pour réserver un test PCR pour mon mari ..

Stef74

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Sorrento2p10. Merci pour les nouvelles infos. J'ai eu la plateforme tech de TousAntiCovid: on m'a dit de bien faire l'actualisation de l'app demain (01/07). J'ai même téléphoné au Ministère de la santé (!) et à l'ARS de mon département et personne n'a été en mesure de me donner une réponse! Alors j'espère que oui le QR Code va s'actualiser entre aujourd'hui et vendredi. Je trouve tout simplement dingue de ne pas pouvoir accéder à notre passeport numérique en utilisant le code 3X3 lettres qui nous a été donné!! Si on nous a donné un code c'est bien que nous ne pouvons pas aller sur Améli avec un numéro de Sécu que nous n'avons pas...!

Stef74

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Sorrento2010 Merci pour le complément d'information. Chez moi, il n'y a toujours pas de mise à jour de l'app TousAntiCovid, alors qu'hier la plateforme m'a dit de bien la mettre à jour aujourd'hui. Je ne comprends pas pourquoi nous ne pouvons pas récupérer le certificat numérique Covid UE en utilisant notre code 3X3 lettres en lieu et place d'un numéro de Sécu. Cela semble pourtant logique, non?

Stef74

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Kzr20 Avez-vous des nouvelles?
Geff4ce68 Avez-vous des nouvelles?

Sorrento2010

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Bonjour,
Malgré une nouvelle mise à jour de TAC ce matin, toujours pas de convertisseur ...Je désespère, il serait bien qu'un Expert Améli interroge les instances responsables de l'appli.
On prend l'avion d'Irlande lundi et mon mari n'a toujours pas son son code européen j'ai bien peur que le 2D-DOC ne soit pas accepté. Et il n'y a plus ici de rendez vous possible pour un PCR de surcroit à un pris extravagant !
Stef74, si vous avez eu le code 3 x 3 lettres il suffit juste d'aller en pharmacie, et il vous donneront le certificat européen.
Nous n'avons pas cette chance, la synthèse et son code n'ont pas été remis à mon mari, et le centre qui l'a vacciné...ne semble rien pouvoir faire pour le retrouver avec sa simple identité faute de numéro de SS.
Bon courage à tous ...j'ai les nerfs qui lachent...

Sorrento2010

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Le convertisseur est en marche ! je viens de convertir le certificat de mon mari au format européen, via IOS/Apple ! On rentre en France Dimanche !Bon courage à tous j'espère ca va marcher pour vous tous aussi.

Kzr20

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Sorrento2010: Quelle est la démarche à suivre pour la conversion ? Merci

Kzr20

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Pour la conversion, il faut forcer une MAJ de tousanticovid, puis cliquer sur le code QR 2D dans le carnet, alors l 'option de conversion se présente.

Stef74

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@Sorrento2010 Super! L'actualisation sur TAC est OK pour moi aussi. Et j'ai récupéré la version papier en pharmacie grâce au code 3 X 3 lettres.

MB

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Je possède un appartement en France depuis 2 ans et j'y vis depuis décembre 2019. J'ai une assurance maladie privée en Allemagne qui couvre tous mes frais. J'ai été vacciné 2 fois avec Astrazeneca par mon médecin généraliste et il m'avait assuré que j'obtiendrais un certificat de vaccination après la 2e vaccination. La semaine dernière, j'ai reçu la deuxième dose d'Astrazeneca et mon médecin refuse de me donner un formulaire valide avec le code QR requis. Il prétend qu'il ne lui est pas possible de m'inscrire sans un numéro d'assurance maladie français. Il ne m'a donné qu'un formulaire manuscrit avec les numéros de lot des vaccins Astrazeneca après un long va-et-vient. Comme je me rends souvent en Allemagne, j'ai besoin de toute urgence du certificat de vaccination de l'UE. Que dois-je faire et qui peut m'aider ? Merci beaucoup pour vos commentaires.

Traduit avec http://www.DeepL.com/Translator (version gratuite)

Cricrouille7

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MB

Il semble que le cas des résidents français français bénéficiant d’une assurance étrangère n’a aucune importance pour la CPAM. Nous avons tous obtenus avant vaccination des explications plus que douteuses quant à la possibilité d’obtenir un QRCode, qui se sont avérées complètement fausses puisque toutes ces administrations se renvoient la responsabilité et qu’au final, nous avons gonflé les chiffres français de la vaccination mais n’avons, et à mon avis n’aurons jamais accès au pass vaccinal puisque personne ne peut nous remettre de QRCode, malgré la preuve de nos vaccinodromes respectifs.
C’est absolument inadmissible, car lors des inscriptions nous avons indiqué ne pas être soumis au régime français d’assurances.

Sorrento2010

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@tous la remise de la synthèse vaccinale avec le code patient 3 fois 3 lettres pour les non immatriculés à la sécu est une obligation! Si ce document ne vous a pas été remis, il faut le réclamer à l'endroit ou vous avez fait votre vaccin et nulle part ailleurs, seul le vaccinateur, professionnel de santé peut vous retrouver à partir de critères de recherches tels que nom, prénom etc..Ce n'est a priori pas facile, le médecin qui enregistré mon mari, n'arrive pas à sortir la synthèse ...il nous a au moins remis les QR code, je précise mon mari n'est pas immatriculé, donc ne lacher rien! Si le professionnel de santé a des difficultés avec son logiciel il a a sa disposition deux numéros de hotline, ou il peut être aidé. Le site Ameli qu'en cas de dernier recours on peut les contacter, mais personne n'est à même pour l'heure de retrouver un patient vacciné sans numéro de sécu. Experts Améli, ca serait bien de faire remonter l'info que nombreux PS rencontrent des difficultés pour retouvés les non vaccinés dans Vaccin Covid...Tous les vaccinés doivent pouvoir être tracés et avoir leurs documents remis. Merci de votre remontée ..

Tuxe

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Bonjour,

Comment avez-vous procéder pour accéder à la vaccination sans carte vitale ?
J'aimerai rencontrer votre problème mais on me dit qu'il faut absolument une carte vitale pour se faire vacciner :/

Cricrouille7

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J’ai suivi les derniers conseils de Sorrento10, et me suis donc à nouveau rendue dans mon centre de vaccination .
Et effectivement en tant qu’étrangère non- affiliée à la CPAM, mais résident en France,j’ai enfin obtenu mon QRCode.

Geromois2021

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Bonjour a tous,
Je voudrais partager ici mon experience et dire un grand merci a Sorrento2010 grace a qui les informations sur le code a 3 x 3 lettres m'a ete tres utile.
Aujourd'hui je suis enfin revenu avec mon certificat sanitaire europeen en QR et il est a present sur mon application Anticovid, il ne reste plus qu'a attendre les 12 jours restants pour etre reconnu comme officiellement "vaccine completement".
Je suis ne en France, ai eu un numero de securite sociale il y a de cela plus de 20 ans mais a l'epoque la fameuse carte vitale n'existait pas encore; parti ensuite a l'expatriation (non enregistre a la CPAM durant cette periode). Mon numero de securite est donc inactif : impossible de creer un compte Ameli car il me manque non seulement les 2 derniers chiffres (cle) mais mon numero de l'epoque est aussi desactive.
Elligible a la vaccination nous sommes revenus en France et avons choisi un centre de vaccination dans une petite ville pour faciliter le suici en cas de probleme (et ce fut heureusement une tres bonne idee).
Premier vaccin realise le 22 juin. Facilement mais si au depart les personnes et a l''accueil et le docteur ne savait que les personnes sans carte vitale etait elligible (il a fallu leur expliquer). Nous sommes repartis avec le QR et tout allait bien pensait-on... jusqu'a la deuxieme injection (21 jours plus tard) soit avant-hier.
13 juillet : le docteur different ne nous trouve pas le systeme et apres encore une fois explication valide notre vaccination et nous donne une attestation manuelle (cochee deuxieme dose avec le numero du lot), pas de QR possible car il ne peut pas ouvrir le suivi de notre dossier.
Nous sommes donc repartis avec un deuxieme QR mentionnant a nouveau 1/2 (vaccin en cours) alors que c''etait notre 2eme.
Enfin aujourd'hui le meme docteur que lors de la premiere injection a gentillement accepte (entre 2 patients avec un RDV) de m'ecouter et de refaire tout depuis le debut. Les documents qui doivent etre normalement imprimes et remis au patient avec le fameux code patient a 9 lettres n'avaient pas ete imprimes ni donnes (je ne le savais pas jusqu''a lecture des posts de Sorrento2010). Le centre de vaccination n''avait rien et le secretariat en fouillant les cartons a ressorti tous les dossiers -dont le mien-, mais sans les syntheses vaccinales). L'onglet du docteur "Mes Vaccinations" etait bien present mais impossible de cliquer dessus).
Il est tres important d'insister de bien repartir avec son document de synthese imprime (apres il sera trop tard pour le retrouver), bien inscrire les 9 lettres du code patient.
Ensuite tout ira bien.
Patience et surtout rappelez-vous : tout se fait au centre d'origine et uniquement pour les francais non immatricules a la CPAM.

Caro1234

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Bonjour,
Mon mari néerlandais est un peu dans la même situation.
Il a eu sa première injection aux Pays-Bas et vu que nous nous installons en France, il souhaite faire sa 2ème injection en France. Il n'a pas encore de numéro de sécurité sociale mais un justificatif de domicile. Comment faire pour qu'il puisse obtenir un QR code et attestation pour prouver le schema vaccinal complet?

Sorrento2010

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Geromoi2021,
Merci pour votre gentil mot me concernant.
Le médecin qui a enregistré la vaccination de mon mari n'arrive pas à le retrouver dans son onglet "mes vaccinations" et ne mets pas trop de bonne volonté pour appeler la hotline dédié aux vaccinateurs, du coup pas de code 3 fois 3 lettres et pour le futur et la troisième injection ...prise de tête à venir. Voulez vous dire que dans votre cas, le médecin a refait tout le process d'enregistrement comme pour une première fois ? d'avance merci !

Sorrento2010

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Caro1234,
Pas de problème, il doit juste amener la preuve de sa première vaccination, le vaccinateur pourra faire le nécessaire. Par contre bien penser à réclamer le document"données transmises à l'assurance maladie" il comporte pour les non immatriculés à la Sécu un code patient : 3 fois 3 lettres qui est le seul moyen de le retrouver dans le système et sera utile pour l'avenir.

Kzr20

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Pour Caro1234: Ma fille étudiante à Maastricht y a eu sa première injection. Elle vit pendant les vacances soit chez sa mère ( Allemagne) soit chez moi (France). Pour la deuxiéme injection, je suis obligé de retourner a Maastricht le 10 aout si je veux le certificat européen. Je n ai trouvé nulle part, ni en France ni en Allemagne quelqu 'un ou un centre qui reconnaitrais la première injection comme telle et donc délivrerais un certificat de vaccination totale..800 bornes...j en profiterais pour visiter Maastricht avec ma fille..

Eref

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Bonjour, je suis la personne qui n'a toujours pas reçu son QR Code / pass sanitaire. comment dois-je faire pour y arriver ?

Sorrento2010

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Caro1234,
Je confirme qu'avec la preuve d'une injection faite en UE d'un vaccin reconnue par l'UE, n'importe quel profesionnel de santé DOIT faire la deuxième ou troisième injection ou valider le schema vaccinale si votre fille a eu le COVID. Il faut insister. Cette info est dans les liens des Experts Améli présents sur ce site et sur le site AMELI, il faut insister le problème est que les vaccinateur n'ont pas d'infos, ou n'ont pas tout lu par manque de temps etc ...
Extrait d'un post d'Expert Ameli " J'ai reçu ma première dose de vaccin (Pfizer, Moderna, AstraZeneca) à l'étranger et je vais recevoir la seconde en France, vais-je avoir une attestation de vaccination certifiée ?

Le vaccinateur enregistrera l'injection faite en France (comme 1ère injection) et clôturera le cycle de vaccination s’il estime que le cycle est bien terminé, ce qui permettra dans ce cas la délivrance de l’attestation vaccinale certifiée. Vous devrez lui préciser votre situation et lui présenter les justificatifs concernant la 1ère injection déjà réalisée à l'étranger.

À noter qu’actuellement, en France, seuls sont reconnus les vaccins homologués par l’agence européenne du médicament, soit AstraZeneca, Janssen (1 seule injection), Pfizer et Moderna."

La France vaccine tout le monde, immatriculé ou pas, résident ou pas. Attention à bien se faire remettre le formulaire avec le code patient.

Ahududu

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Bonjour Mél,
Vous expliquez que seuls les gens affiliés possédant un numéro de l'AM commençant par 1 ou 2 peuvent récupérer leur attestation mais cela ne marche pas dans tous les cas !
Mon ami, de nationalité turque, a bien reçu les 2 doses du vaccin Pfizer anti-covid avec un certificat de vaccination. Il est aussi bien affilié à l'AM officiellement depuis le 6 juillet, avant même sa 1ere dose, avec son numéro 1 92 .. .. ... ... .. mais ne peut créer de compte AMELI et donc ne peut avoir accès au pass sanitaire.
Que fait-on dans ce cas ?
Il a fait sa demande de code confidentiel qui n'arrive toujours pas...
Personne ne répond au téléphone...
Merci d'avance pour votre aide
DD

Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour Ahududu,

Si votre ami possède un numéro de sécurité sociale permanent commençant par un 1, il peut créer son compte ameli.

Je vous invite donc à prendre connaissance de notre topic concernant la création du compte ameli.

Bonne journée.

Sorrento2010

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Petite mise à jour.
Mon mari a qui on n'avait pas remis la synthèse vaccinale avec le fameux code patient 3 x 3 lettres, l'a enfin récupérée ! Donc je peux confirmer que seul le Centre de vaccination ou le médecin vaccinateur peut ressortir ce document, nécessaire surtout quand on est cours d'immatriculation ou pas immatriculé pour être retrouvé dans l'appli des pros "Vaccin Covid". IL faut donc insister, ne pas lacher parce que le hic, c'est qu'il faut que le professionnel de santé ait du temps pour suivre le mode d'emploi fastidieux et trouver l'onglet "mes vaccinations", sans compter qu'à ce niveau le système bloque tout le temps, qu'il faut appeler la hotline....donc pas étonnant que certains disent qu'ils ne peuvent pas le faire...Il faut être patient, tenace et surtout poli..Mais c'est définitivement faisable et doit vous être remis, pour les non immatriculés ca permettra de vous retrouver dans le système pour votre éventuelle 3 ème dose. Bon courage à tous!