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arrêt pendant un mi temps thérapeutique

Suite à un arrêt de 12 mois (ALD), j'ai débuté un mi temps thérapeutique (ALD) pendant 3 mois, j'ai subi une nouvelle hospitalisation en rapport avec mon ALD comme cela est mentionné sur le bulletin de situation. Suite à cette hospitalisation, j'ai donc cessé mon mi temps thérapeutique et j'ai eu un nouvel arrêt plein. Le calcul des indemnités journalières qui s'en est suivi a été fait sur les 3 mois précédents ce nouvel arrêt, en la circonstance sur mon salaire de mi temps thérapeutique, ce qui fait qu'au lieu d'avoir 30€ environ j'ai perçu 15€ environ, que cette IJSS est imposable...etc La CPAM maintien que ce nouvel arrêt est un arrêt initial et que l'on doit calculer les IJ sur les trois mois précédents cet arrêt ce qui ne semble pas être l'esprit de la circulaire.

JM3113

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Elryn

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Les IJ doivent être calculées sur les 3 mois précédents mais les 3 mois rétablis! Votre employeur n’a pas du remplir correctement l’attestation.

De plus vous ne devez pas avoir de carence et elles ne doivent pas être imposables car toujours dans votre ALD

Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour JM3113,

Lorsqu'un nouvel arrêt à temps complet fait suite à un temps partiel thérapeutique, le salaire de référence servant à l'indemnisation est le salaire rétabli sur un temps complet de l’activité à temps partiel (en fonction du nouveau dernier de jour de travail (DJT)).

N'ayant pas accès à votre dossier, je vous invite donc à prendre contact avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). Vous trouverez toutes les coordonnées de votre CPAM depuis le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

JM3113

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Non, en cas de temps partiel thérapeutique, l'attestation de salaire (cerfa 11135.04) prévoit à la case 8 ( temps partiel thérapeutique) le montant de la perte de salaire . Il n'est pas prévu de remplir la case 7 (salaire rétabli) . Donc, l'attestation que j'ai sous les yeux est bien remplie, malgré ce que m'explique la CPAM.

Elryn

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L’attestation pour l’indemnisation du tempts partiel oui mais pas celle pour l’arrêt à temps plein qui a suivi.

Exemple,

Votre salaire habituellement est de 2000€ brut. Vous êtes à 60% en temps partiel thérapeutique du 01/10/2019 au 15/01/2020. Puis en arrêt complet depuis le 16/01/2020.

Pour le mois d’octobre: temps partiel. Sur l’attestation de salaire l’employeur remplit votre perte de salaire d’octobre donc il indique 800€ de perte (40% de 2000€ vu que dans mon exemple vous êtes à 60%) et vous avez perçu 1200€ brut de salaire pour la partie travaillée
Même chose pour novembre et décembre.

Pour janvier,
Il doit faire une attestation de salaire pour le temps partiel du 01/01/2020 au 15/01/2020. Il indique votre perte de salaire uniquement sur ces 15jours donc par exemple 400€ (la moitié d’un mois complet).
Ensuite il doit faire une attestation pour votre arrêt complet depuis le 16/01/2020.
On prend les salaires de octobre novembre décembre
Il indique 1200€ de salaire versé pour chaque mois et il le rétablit à 2000€ en précisant dans le motif de l’absence temps partiel thérapeutique et donc vos IJ sont calculées sur 2000€ mensuels et non 1200€

De plus les IJ ne doivent toujours pas être imposables si bien indiquées dans le cadre de votre ALD