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un travailleur indépendant peut il percevoir des revenus en arrêt maladie/maternité ?

Bonjour, je suis micro entrepreneur, actuellement enceinte, pas encore arrivée au moment du congé maternité, mais j'ai déjà quelques problèmes qui m oblige a refuser du travail. J ai deux questions :
-J ai lu quelque part qu il existe vun congé maternité anticipé mais n arrive pas à trouver d informations précises. Qu en est-il?

  • Lors d un arrêt maternité ou maladie , un travailleur indépendant peut il percevoir quelques revenus, (en soit ne pas avoir un CA nul), alors qu il est à l arrêt total? Je m'explique, j ai une activité accessoire de vente, en relation avec la principale qui est du service et certains de mes produits sont vendus en ligne soit par un tiers, soit via mon site. Les produits sont déjà faits et ne nécessitent aucun travail, mais il se peut que j en vende quelques uns indépendamment de ma volonté. Ce serait un revenu tout à fait minime, quelques dizaines d'euros par mois et pas tous les mois et cela ne me demande aucune action . Je perdrais en revanche la majorité de mes revenus habituels pyisqu ils nécessitent que j exerce.

Merci d'avance pour votre aide

marionMSP

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Réponses

Roxane

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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...

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Bonjour marionMSP,

Ce thème a déjà été abordé sur ce forum.

Je vous invite à consulter ce topic intitulé "Avancer le congé maternité?".

Concernant votre activité indépendante, je vous invite à lire ce topic sur l'arrêt maladie et l'activité indépendante.  

Dans le cadre de l'assurance maternité, le libellé de l'article L.331-3 du code de la sécurité sociale donne obligation de cesser le seul travail salarié.

Vous pouvez donc percevoir des prestations de votre caisse d'assurance maladie, tout en continuant votre activité non salariée.

Vous trouverez des informations complémentaires quant à la durée du congé en consultant ce topic réalisé sur le congé maternité et l'activité indépendante.

N'hésitez pas à faire un point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) depuis la messagerie de votre compte ameli.

Bonne journée.

marionMSP

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Merci Roxane pour votre réponse. Cependant elle traite d une personne salariée et auto entrepreneur, ce qui n est pas mon cas! Je suis uniquement travailleur indépendant, donc étre en arrêt en continuant min activité....!

Bonjour marionMSP,

Dans votre question, vous précisez : "J'ai une activité accessoire de vente, en relation avec la principale (...)".

Je vous invite donc, comme vous l'a indiqué Roxane ci-dessus, à prendre connaissance de la réponse apportée dans le topic concernant l'arrêt maladie et l'activité indépendante, 3ème paragraphe, et à vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).

Bonne journée.

marionMSP

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Merci Lorraine mais ce n est toujours pas ça ! Comme indiqué plus haut je suis UNIQUEMENT travailleur indépendant ! Et non salarié. J ai une activité principale service et une autre accessoire vente, mais dans le même "métier" et surtout sous le même statut. Je ne suis pas salariée.

Bonjour marionMSP,

Comme précisé dans la réponse initiale de Roxane, expert ameli, je vous invite à consulter la réponse apportée à ce topic : "Prestations maternité si travailleur indépendant", topic dans lequel il est fait mention des conditions à réunir pour percevoir une indemnisation.

La situation évoquée est différente, mais la réponse s'applique également à votre situation.

A ce titre, je vous recommande vivement de vous rapprocher de votre caisse primaire pour toute demande relative à votre situation. Vous pourrez ainsi faire un point personnalisé sur votre dossier, et si besoin également convenir d'un rendez-vous en accueil.

Vous retrouverez ses coordonnées dans la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr

Bonne journée à vous.

marionMSP

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Merci Isabelle. Mais...une fois de plus la réponse est à côté ! Je ne m interroge pas du tout sur les conditions à remplir !
Je pensais ma question claire: en arrêt peut on oui ou non facturer et encaisser tant que techniquement on ne travaille pas?

Lais tant pis j ai en effet déjà contacté la caisse entre temps et il semblerait que oui