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peut on être en arrêt maladie et membre d'un conseil municipal?

peut on être en arrêt maladie et faire du bénévolat au sein d'un conseil municipal?

ljx

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Bonjour ljx,

Nous avons répondu à une question similaire à la vôtre. Pour plus d'information, vous pouvez consulter la réponse de notre Expert Marlène, sur la rubrique arrêt maladie et bénévolat.

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Elryn

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Tout dépend ce que vous appelez du bénévolat...

Un membre de conseil municipal a vu ses IJ suspendues du fait qu’il allait aux conseils municipaux par exemple.

Donc à priori non.