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« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde
Bonjour MMA,
En tant que communautaire européen résidant en France vous avez plusieurs possibilités pour vous affilier.
Vous pouvez demander une affiliation sur critère d'activité (salarié) ou de résidence.
Si vous êtes salarié en France vous devez remplir le formulaire S1106 accompagné d'une copie de votre passeport, d'un acte de naissance original ou copie certifiée, une copie de votre contrat de travail et dans la mesure du possible un premier bulletin de paie, un relevé d'identité bancaire français à votre nom.
Si vous n'êtes pas salarié en France et que vous y résidez pour tout autre motif (retraite, recherche d'emploi, rapprochement familial....), je vous invite à faire la demande d'un formulaire S1 auprès de votre régime de sécurité sociale portugaise.
Vous devrez joindre à ce formulaire européen les mêmes pièces que dans le cadre d'une affiliation sous critère d'activité (hormis le contrat de travail et le bulletin de paie), il faudra joindre également un justificatif de domicile (facture d'énergie, contrat locatif ....).
Si votre situation ne correspond pas aux cas évoqués je vous invite à vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie pour faire le point. Vous trouverez les informations de contact ici.
Après délai de traitement un numéro de sécurité sociale provisoire sera créé. La procédure d'obtention de la carte Vitale est plus longue puisque, pour l'obtenir, vos documents d'état civil devront être authentifiés par l'Insee (institut national de la statistique et des études économiques).
En cliquant sur ce lien vous retrouverez les grands principes de l'immatriculation en France.
Bonne journée.
[Mise à jour du 18/09/2017 : le formulaire 736 est devenu le formulaire S1106]
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Inscrit(e) le 03/07/2019
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Inscrit(e) le 18/02/2020
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Inscrit(e) le 30/03/2020
Voir le profilBonjour,
J'ai commencé à travailler en France début décembre. À la mi-janvier, j'ai envoyé le formulaire S1106 à tous les documents requis (copie du passeport, acte de naissance, contrat de travail et premier chèque de paiement, contrat de location, coordonnées bancaires) à la CPAM de ma région par courrier. À ce jour (fin mars), je n'ai reçu aucune réponse. Qui dois-je contacter? Et comment?
Merci et bonne journée.
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Inscrit(e) le 05/05/2020
Voir le profilBonjour,
Nous sommes belge et français et habitons actuellement en Suisse. Nous allons nous installer en France cet été. Nous ne pourrons pas soumettre un formulaire S-1 avec notre dossier d'affiliation à la sécurité sociale car nous sommes actuellement assurés par le biais de mon travail à une assurance privée et ne sommes pas assujettis au système de santé suisse. Sans S-1, est-ce que la seule conséquence est l'application du délai de carence de 3 mois ou y a t'il d'autres conséquences? Ca ne sera juste pas possible (je me suis renseignée auprès de notre assurance actuelle). Si l'on soumet le formulaire S1106, cela suffira t'il? Nous contracterions une assurance privée pour les 3 premiers mois mais aurions ensuite besoin d'être assurés auprès de la sécurité sociale française.
Merci.
