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Luna

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  • Je suis en arrêt maaldie pour ald depuis le mois d'avril 2019, la caf m'a versé ma prime d'activité sur trois mois ce qui est normal pour les IJ SIMPLE MAIS DANS LE CAS DES ij...

    MADRID

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    Je suis entrain de batailler avec eux sur ce point.
  • Je suis en invalidité 2 ème cat depuis plusieurs années et l'entreprise m'a conservé dans ses effectifs. Mais suite à un PSE, j'ai été licencié. j'ai donc perçu...

    dude

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    Merci à vous
  • NAPTITUDE : CUMUL DES IJSS ET DE LA REPRISE DES RÉMUNÉRATIONS Alors faisons simple : Suite visite médicale médecin du travail déclarer inapte à toute poste . Les un mois...

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    Bonjour Jeanne Tout d abord merci .. vraiment c est exactement cela Parfaitement résumé.. donc nous sommes d acvord qu eje nenpux etre sanctionné. Meciiiiiiiiii
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    Comme vous semblez connaitre vous devriez regarder cette réponse Sur forum.ameli: Sur le forum ameli pour les assurés, des internautes ont des questions, d'autres ont des...
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    Vous voyez elryn si c dst pour me.dire ça je m en.passe. Je pense ne.pas être la.seule dans ce cas particulier !!!!! Et votre droit du travail j ai la.reponse Mais pas coté...
  • Vos services votre en touche cette question. Sur cette partie Inaptitude : cumul des IJSS et de la reprise des rémunérations Je vous confirme que du coté droit du travail...

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    Relisez le texte de lois si passée un lois vous n etes pas licencié L'EMPLOYEUR DOIT VOUS REVERSE R VOTRE SALAIRE ET ECLA TANT QU IL NE VOKS LICENCIÉ MAIS IL.NE PEUT DEDUIRE LE...
  • Cass. soc. 22-10-1996 n° 94-43.691 Cass. soc. 16-2-2005 n° 02-43.792 Cass. soc. 18-12-2013 n° 12-16.460 Points à retenir : A défaut de reclassement ou de licenciement dans...

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    vous cite des texte de lois côté droit du travail. Moi je vous pose une question sur la partie code de ma sécurité sociale . Je réitère : est ce vrai que nous pouvons cumuler...
  • Bonjour Si une inpatitude à tous poste à été validé, que les membres du CE ont validé le départ de l elus. Mais que l entreprise ne licencie pas le salarié au bou des un...

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    Vous ne détaillez pas l aspect juridique des points énoncé et ou trouver la réponse dans le code de la sécurité social. Car votre réponse ne répond pas à ma.question . Je...
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    Pourquoi ma réponse n apparaît elle pas ?
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    Ce n est pas une.question de travail mais de lois . En.droit du travail est indiqué ça "En cas d’inaptitude d’origine non professionnelle, ... Les conséquences de...