Rechercher dans le forum

Luna

  • 4 questions posées
  • 10 réponses
  • 0 meilleures réponses (0%)

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

  • Mais quand allez vous me.répondre en lisant la.question

    NAPTITUDE : CUMUL DES IJSS ET DE LA REPRISE DES RÉMUNÉRATIONS Alors faisons simple : Suite visite médicale médecin du travail déclarer inapte à toute poste . Les un mois...

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil

    Réponse approuvée par Luna

    L'internaute à l'origine de la question a trouvé utile la réponse ci-dessous.

    Jeanne

    • 0 question posée
    • 2 réponses publiées
    • 1 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil
    Bonjour Luna, Avez-vous finalement obtenu une réponse à votre question de départ ? La question n'est pas complexe, mais le cas n'est pas fréquent. Je tente de la...
    Nom de l'auteur
    Jeanne
    Date
    réponse
    r

  • Inaptitude : cumul des IJSS et de la reprise des rémunérations

    Vos services votre en touche cette question. Sur cette partie Inaptitude : cumul des IJSS et de la reprise des rémunérations Je vous confirme que du coté droit du travail...

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil
    Relisez le texte de lois si passée un lois vous n etes pas licencié L'EMPLOYEUR DOIT VOUS REVERSE R VOTRE SALAIRE ET ECLA TANT QU IL NE VOKS LICENCIÉ MAIS IL.NE PEUT DEDUIRE LE...
    Nom de l'auteur
    Luna
    Date
    réponse
    r

  • (Code du travail, art. L. 1226–11) reprise salaire

    Cass. soc. 22-10-1996 n° 94-43.691 Cass. soc. 16-2-2005 n° 02-43.792 Cass. soc. 18-12-2013 n° 12-16.460 Points à retenir : A défaut de reclassement ou de licenciement dans...

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil
    vous cite des texte de lois côté droit du travail. Moi je vous pose une question sur la partie code de ma sécurité sociale . Je réitère : est ce vrai que nous pouvons cumuler...
    Nom de l'auteur
    Luna
    Date
    réponse
    r

  • Reprise salaire inaptitude

    Bonjour Si une inpatitude à tous poste à été validé, que les membres du CE ont validé le départ de l elus. Mais que l entreprise ne licencie pas le salarié au bou des un...

    Luna

    • 4 questions posées
    • 10 réponses publiées
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil

    Réponse certifiée par un expert ameli

    Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

    Catherine

    • 696 réponses publiées

    Experte ameli très heureuse des petits bonheurs de mon quotidien, ma nouvelle vie ...

    Voir le profil
    Bonjour Luna, Si votre question porte sur l'invalidité, je vous invite à consulter la rubrique : "Pension d’invalidité : démarches et prise en charge" sur le site ameli.fr. Vous...
    Nom de l'auteur
    Catherine
    Date
    réponse
    r
Accessibilité : non conforme
Conditions Générales d'Utilisation
Protection des données personnelles
Gestion des cookies
Contacter ma caisse