Mi-temps thérapeutique

Bonjour Patou,

Si votre médecin traitant estime que vous ne pouvez pas reprendre une activité à temps plein mais qu’il juge que la reprise d’une activité réduite peut contribuer à votre rétablissement, il peut prescrire un arrêt de travail à temps partiel pour motif thérapeutique.

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur car ce dernier peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement de l'entreprise. Le médecin du travail détermine concrètement quels aménagements, notamment au niveau du temps de travail, doivent être apportés. Pour la répartition des heures de travail, c'est à vous d'en discuter avec votre employeur.

Pour les arrêts à temps partiel débutant après le 01/01/2019, il n'est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède un temps partiel thérapeutique pour un salarié.

Un temps partiel thérapeutique prescrit d'emblée peut correspondre au premier jour du point de départ d'une affection de longue durée. Dans ce cas, les 3 jours de carence seront appliqués sur le premier arrêt à temps plein qui suivra.

Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous  avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.

L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet dans la limite du montant de l'indemnité journalière servie lors de l'arrêt à temps complet précédant la reprise à temps partiel.

Une femme enceinte peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique jusqu’au début du repos prénatal à condition que le motif ne soit pas en rapport avec des difficultés liées à la grossesse. L’indemnisation s’effectue ainsi sous le risque maladie.

Pour votre information, sachez que pour qu'une reprise à temps partiel soit indemnisable dans le cadre d'une maladie professionnelle ou d'un accident du travail (on parle alors de reprise d'un travail léger), un premier arrêt de travail indemnisé à temps complet au titre de la même maladie professionnelle ou du même accident du travail est nécessaire. Ce premier arrêt peut précéder ou non la reprise à temps partiel.

Pour aller plus loin, rendez-vous ici.

Bonne journée

[Mis à jour le 31.12.2020 : À compter du 01.01.2020, la notion de « travail léger » a été remplacée par celle de « travail aménagé ou à temps partiel ». Il n’est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède une reprise du travail aménagé ou à temps partiel. Plus d'informations dans ce topic : https://forum-assures.ameli.fr/questions/1938093-mitant-therapeutique]