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Indemnités journalières en mi temps thérapeutique

Bonjour , pouvez vous me donner le mode de calcul en mi temps thérapeutique ..étant VRP mon salaire a mi temps est de 2850€ brut puis rétabli donne 4600 brut ..les indemnités journalières sont elle la différence entre le salaire perçu - le salaire rétabli dans la limite du plafond de la SS. .Cordialement

Jbb

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Bonjour Jbb,

À chaque mois échu, une attestation établie par votre employeur doit être envoyée à l'Assurance Maladie de manière à l'informer de la perte de salaire due au temps partiel thérapeutique.

Dans le cas général, le calcul s'appuie sur le salaire rétabli indiqué par l'employeur. Dans la situation des VRP (voyageur, représentant et placier), il s'agit d'un salaire comparatif. 

L'indemnité versée et le salaire à temps partiel ne doivent pas dépasser le salaire initial dont vous bénéficiez avant l'arrêt de travail.

Pour en savoir plus sur la reprise en temps partiel thérapeutique, vous pouvez suivre ce lien et contacter votre caisse primaire d'assurance maladie.

Bonne journée.

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Autres réponses

Jbb

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Bonjour , je vous remercie de votre réponse. par contre la personne responsable de mon dossier refuse de régler les IJSS en prenant comme base salaire brut perçu - plafond des IJSS .
De plus elle a demandé à mon employeur de rétablir les salaires au plafond de la sécu
Ce qui ne correspond en rien aux salaires que je percevait avant la maladie , et qui devrait servir de comparatif
Qu’en pensez vous
Cordialement
Jbb

Bonjour Jbb,

Si vous n'êtes pas satisfait, vous pouvez faire une réclamation auprès de votre caisse d'assurance maladie. Une étude de votre dossier sur présentation des pièces justificatives sera alors effectuée.

Bonne journée.

Lilalou

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Bonjour Valentin,

Quand vous dîtes "L'indemnité versée et le salaire à temps partiel ne doivent pas dépasser le salaire initial dont vous bénéficiez avant l'arrêt de travail," parlez vous de salaires brut ou net ?

En effet les IJSS ne sont pas soumises aux mêmes cotisations que le salaire. Les IJSS après déduction de la CGS et RDS sont toujours plus élévé que le salaire net partiel.

Du coup IJSS + salaire brut en mi-temps = ne dépasse pas le salaire brut initial
Par contre IJSS + salaire net en mi-temps = dépasse le salaire net initial

Je suis en litige avec mon employeur sur ce point, le total que je perçois en net en mi temps thérapeutique est plus élévé que mon salaire net initial mais inférieur à mon salaire brut, du coup celui-ci se permet de me déduire cette différence de mon salaire brut le mois d'après, ce que lui aurait indiqué par la CPAM.

Aucune texte sur ameli. ou dans vos réponses sur le forum ne précise cette notion de brut ou net, elle est pourtant fondamentale !

Bonjour Lilalou,

L’indemnité journalière (IJ) versée pendant la reprise à temps partiel ne peut être supérieure à l’IJ initiale versée pendant l’arrêt antérieur à cette reprise.

L’article L323-3 du code de la sécurité sociale fixe une limite maximum au montant de l’indemnisation sans préciser si cette limite est calculée par comparaison au salaire brut ou au salaire net de la catégorie professionnelle à laquelle appartient le salarié indemnisé.

Je vous invite donc à contacter votre caisse pour faire le point sur votre dossier et vous confirme le calcul du montant de votre indemnisation.

Bonne journée

sissi

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Je voudrais tout simplement savoir clairement s’il y a une perte de salaire lorsqu’il y a mi-temps thérapeutique ?
J’ai bien compris que l’employeur paye 50% et il donner le montant reçu et celui qui doit être le salaire initial. Est-ce que la sécurité sociale donne le complément ou pas ?
Merci de répondre à ma question...

Anaële

  • 12 topics créés

Après avoir été téléconseillère bilingue et webconseillère pendant 8 ans, je suis ...

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Bonjour sissi,

Nous avons répondu à une question similaire à la vôtre sur le forum.

Pour consulter la réponse qui a été apportée par notre expert ameli Philippe, je vous invite à vous rendre sur ce topic qui présente les modalités de paiement des indemnités journalières pour un mi-temps thérapeutique.

Je vous souhaite une excellente journée.