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Mi-temps thérapeutique

Quelles sont les étapes pour la mise en place d'un mi-temps thérapeutique ?

Patou

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Bonjour Patou,

Si votre médecin traitant estime que vous ne pouvez pas reprendre une activité à temps plein mais qu’il juge que la reprise d’une activité réduite peut contribuer à votre rétablissement, il peut prescrire un arrêt de travail à temps partiel pour motif thérapeutique.

La décision de reprise du travail à temps partiel nécessite l'avis du médecin traitant, du médecin du travail, mais aussi celui de l'employeur car ce dernier peut toujours invoquer l'impossibilité de cet aménagement de temps par rapport au fonctionnement de l'entreprise. Le médecin du travail détermine concrètement quels aménagements, notamment au niveau du temps de travail, doivent être apportés. Pour la répartition des heures de travail, c'est à vous d'en discuter avec votre employeur.

Pour les arrêts à temps partiel débutant après le 01/01/2019, il n'est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède un temps partiel thérapeutique pour un salarié.

Dans le cadre d'une affection de longue durée, un premier arrêt de travail indemnisé au titre de cette ALD est nécessaire mais pas obligatoirement immédiatement avant la reprise.

Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous  avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.

L'indemnité journalière sera alors maintenue à hauteur de la différence entre le salaire perçu et le salaire à temps complet dans la limite du montant de l'indemnité journalière servie lors de l'arrêt à temps complet précédant la reprise à temps partiel.

Une femme enceinte peut bénéficier d’un temps partiel thérapeutique jusqu’au début du repos prénatal à condition que le motif ne soit pas en rapport avec des difficultés liées à la grossesse. L’indemnisation s’effectue ainsi sous le risque maladie.

Pour votre information, sachez que pour qu'une reprise à temps partiel soit indemnisable dans le cadre d'une maladie professionnelle ou d'un accident du travail (on parle alors de reprise d'un travail léger), un premier arrêt de travail indemnisé à temps complet au titre de la même maladie professionnelle ou du même accident du travail est nécessaire. Ce premier arrêt peut précéder ou non la reprise à temps partiel.

Pour aller plus loin, rendez-vous ici.

Bonne journée

[Mis à jour le 31.12.2020 : À compter du 01.01.2020, la notion de « travail léger » a été remplacée par celle de « travail aménagé ou à temps partiel ». Il n’est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède une reprise du travail aménagé ou à temps partiel. Plus d'informations dans ce topic : https://forum-assures.ameli.fr/questions/1938093-mitant-therapeutique]

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Autres réponses

Elryn

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Bonjour Patou,

Cela dépend: en ALD? En maladie normale? en AT ou maladie professionnelle?

Cordialement,

Patou

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Apres un arret d'un an en Ald

Aude

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Bonsoir
En clair sur quelle base numéraire la cpam rembourse t elle ?
Depuis 7 mois en mi t thérapeutique demande par médecine du travail, mon employeur vient de se réveiller et me verse fin juillet 50/100 de mon salaire sans m indiquer comment faire afin de recevoir les prestations cpam ni quel document fournir
Suis perdue
Au secours

Bonjour Aude,

Les indemnités journalières pour un temps partiel thérapeutique sont payées à terme échu, c'est-à-dire à partir du mois suivant et seulement si votre employeur a bien envoyé l'attestation de salaire.

De plus, les délais de traitement des attestations de salaire peuvent varier d'une caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à une autre. Pour toute question sur votre dossier, je vous invite à contacter votre CPAM.

Vous trouverez les contacts relatifs à votre caisse primaire depuis le site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts"'.

Bonne journée.

Lou

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Bonjour,
La CPAM ne m'a pas indemnisée.
Du 24/8 au 30/8 j'étais en arrêt suite à préco du médecin du travail
Du 31/8 au 4/8 j'ai travaillé
Le 3/8 le médecin du travail préconise un mi-temps thérapeutique
Le 4/8 mon médecin me met en arrêt mi-temps pendant un mois avec prolongation d'un mois.
Que puis-je faire pour être indemnisé svp?
Merci pour votre aide

Bonjour Lou,

La politique de confidentialité de ce forum ne nous permet pas de répondre aux questions impliquant un accès à votre dossier ou un échange d’informations personnelles. L’objectif est de protéger vos données personnelles.

Or, votre question nécessite de prendre connaissance de votre dossier. La caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence étant la seule à pouvoir y accéder, je vous invite à la contacter, depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46.

Je vous rappelle que votre employeur doit faire parvenir une attestation de salaire à votre CPAM afin que votre dossier soit étudié.

Bonne journée.

Mahrie

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Comment sont calculées les IJ sachant que je suis VRP et suis rémunérée à la commission (donc pas de salaire de référence !) ????
Je suis en temps partiels thérapeutique 60%/40% depuis le 4 mars 2021 et rien de la sécu !

Bonjour Mahrie,

Si vous avez le statut de VRP (voyageur, représentant et placier), vous trouverez la réponse à votre question dans le topic : "Indemnités journalières en temps partiel thérapeutique".

Bonne journée.

lili

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suite ALD :
arret maladie puis mitemps therap puis arret maladie ( covid) puis conges annuel ( imposés ) puis reprise à temps partiel therapeutique :
est ce un schema realisable ?

Sophie

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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.

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Bonjour lili,

Je vous invite à consulter la réponse qui a été rédigée dans votre autre topic : "ALD renouvellement mitemps therap apres conges annuels".

Bonne journée