Mitant therapeutique

Bonjour Amel,

À compter du 01.01.2020, la notion de « travail léger » a été remplacée par celle de « travail aménagé ou à temps partiel ». À la différence du travail à temps partiel, le travail aménagé correspond à un aménagement de poste sans réduction du temps de travail.

Le travail « aménagé ou à temps partiel » est un des moyens de prévention de la désinsertion professionnelle dont l’objectif est atteint s’il conduit à une reprise à temps complet dans un délai fixé.

Il n’est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède une reprise du travail aménagé ou à temps partiel.

Ce dispositif fait l’objet d’une prescription par le médecin traitant et est subordonné réglementairement à l’accord du médecin conseil. Il n'y a pas de durée maximum. Le médecin conseil peut y mettre fin, s’il juge que le travail aménagé ou à temps partiel n’est plus médicalement justifié.

Pour le calcul de l'indemnité journalière (IJ), l'employeur doit transmettre à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), à chaque mois échu, une attestation de salaire indiquant le salaire correspondant à l'activité du travail aménagé ou à temps partiel pour la période à indemniser, ainsi que le salaire perdu pendant cette période. La caisse primaire d'assurance maladie verse alors la perte de salaire brute.

Le montant de l’IJ servi est limité à la dernière IJ versée pour un arrêt à temps complet ayant la même origine de l'AT ou la même MP, si  la reprise est précédée d'un arrêt à temps complet.

Si la reprise n'est pas précédée d'un arrêt à temps complet, le montant de l’IJ est calculée sur la perte de salaire brute, plafonnée à l'IJ maximum normale AT/MP (montant au 01/01/2022 = 205.54 €).

Pour aller plus loin, vous pouvez consulter sur ameli.fr,  la rubrique "Maladie professionnelle : prise en charge et indemnités journalières".

Je vous souhaite une bonne journée.

[Mis à jour le 16/03/2022]