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  • Choix capital au lieu de rente optionnelle, puis rechute et nouvelle consolidation

    Bonjour, Si une victime possède 2 dossiers d'AT, dont le 1er dossier avait donné lieu à une consolidation avec un taux de 6 % (donc versement d'un capital) et que le 2e...

    Lireo55

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  • versement de la rente en cas de décès ?

    • Rentiers
    • anita
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    Pendant combien de temps est versée la rente aux ayants droit en cas de décès de la victime qui a contracté une maladie professionnelle?

    anita

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    Merci beaucoup Mél pour votre réponse. L'article L.434-10 indique "un âge limite" qui est précisé dans l'article R.434-15 du CSS (soit 20 ans pour l'âge limite) et indique...
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  • Cumul 3ème IPP avec rente optionnelle ?

    Bonjour, J'ai choisi une rente optionnelle lors d'un second AT soit 7 + 5% me permettant l'obtention de celle-ci . A présent 4% viennent de m'être attribués en capital...

    Lapislazulif84

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    Lapislazulif84 et fseb59 C’est la circulaire sur les accidents successifs qui fait foi pour le cumul des taux d’IPP inférieurs à 10 %. Et plus particulièrement le point 5.5...
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  • versement de la rente en cas de décès ?

    • Rentiers
    • anita
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    Pendant combien de temps est versée la rente aux ayants droit en cas de décès de la victime qui a contracté une maladie professionnelle?

    anita

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    Bonjour, Mais alors pourquoi l'article L434-10 précise "Les enfants dont la filiation, y compris adoptive, est légalement établie ont droit à une rente jusqu'à un âge limite...
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    Lireo55
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  • calcul rente maladie professionnelle ?

    bonjour, je suis en maladie professionnelle (déclarée le 26 octobre 2021) ; j'ai exercé une activité salariée jusqu'au 31/01/2020 ; et suis à la retraite depuis le 01/02/2020...

    Anonyme

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    Bonjour, Dommage, la réponse apportée le 30/09/2022 ne répond pas du tout à votre question (puisque le topic proposé traite d'une référence de salaire pour une personne en...
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  • Participation forfaitaire lors d'une cure thermale

    Bonjour, Je souhaite savoir si, lors d'une cure thermale pour un accident du travail, les prestations (Forfait de surveillance médicale et forfait cure thermale) sont...

    Lireo55

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    Bonjour Mélanie, Merci pour votre réponse. Ma question n'est pas tant s'il y a une exonération des PF et Franchises en AT mais plutôt s'il y a des PF sur les prestations de...
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