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Mi temps thérapeutique et indemnités en ALD

Bonjour,

Les indemnités journalières reçues dans le cadre d un temps partiel thérapeutique en ALD (article L 322-3 et L 160-14) sont elles imposables?
Merci

Blanca

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Bonjour Blanca,

Les indemnités journalières en lien avec une affection de longue durée (ALD) exonérante (L160.14) ne sont pas imposables.

Pour aller plus loin, je vous conseille la lecture de cet article intitulé : "Arrêt de travail pour maladie : les indemnités journalières du salarié", rubrique : "Les indemnités journalières et l'impôt", issu de notre site ameli.fr.

Des informations complémentaires sont également disponibles dans ce topic concernant les prestations imposables et le relevé fiscal.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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En ALD exonérante les IJ ne sont pas imposables y compris celles en TPT

Blanca

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Merci,
le fait qu il soit noter :
ALD (article L 322-3 et L 160-14) a coté de mes IJ, signifie donc bien que c est une ALD exonerante ?
Merci

Elryn

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Il est écrit «  Ce paiement concerne un arrêt de travail en rapport avec une affection de longue durée visé
par l'article L 322-3 et L 160-14 (ALD)« 

Pour les ALD non exonérante il est écrit « A93 » et celles là sont imposables

Et vous pouvez regarder aussi votre relevé fiscal

Blanca

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Bonjour,
" Ce paiement concerne un arrêt de travail en rapport avec une affection de longue durée visé
par l'article L 322-3 et L 160-14 (ALD).
et Il n y a pas « A93 » , donc je suis bien en ALD exonerante non imposables.

Savez comment cela se passe en cas de subrogation par l employeur dans ce cas?
J avais le même montant de salaire, mais mon employeur recevaient les IJ qui sont non imposables .

Pour la déclaration d impôts ,dois je déduire ses indemnités de mon revenu global(qui comprend IJ + complément de salaire de l'employeur).?

Merci de votre aide

Elryn

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Si l’employeur a fait correctement ses fiches de paye, il n’a pas intégré les indemnités journalières à la partie declarable et imposable

Normalement sur la fiche de paye ça doit être comme ça (je mets des montants en exemple):

Salaire brut: 2500€
IJ brut perçues: - 1000€
Total: 1500€
Calcul des cotisations: - 300€
Salaire net imposable: 1200€
Calcul prélèvement à la source (par exemple à 5%): - 60€
Total net: 1140€
IJ nette perçues: + 900€
Total à payer 2040€

Blanca

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Bonjour,
J ai fait des recherches, et il semble qu en fait , ces indemnités, qu'elles soient exonerante ou pas,
ne sont imposables qu à 50 %, , si, seulement elles sont percues dans le cadre d une maladie pro ou un accident du travail., sinon elles sont imposables a 100%, .
Pouvez vous me le confirmer
Merci
Merci

Elryn

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Non les règles c’est

IJ maladie ordinaire ou ALD non exonérante: imposables à 100%
IJ accident du travail ou maladie pro: imposable à 50%
IJ maladie ALD exonérante: NON IMPOSABLE

J’avoue que j’ai du mal à comprendre avec le fait que vous venez poser une question, on vous donne la réponse et après vous allez chercher des trucs sur Internet alors que vous avez a priori pas cher, puisque vous êtes venus poser la question pour dire qu’on se trompe alors qu’on ne se trompe pas ?…… si c’est juste pour faire perdre du temps aux gens, ça sert à rien de poser des questions si vous pensez qu’il vous répondent n’importe quoi.

Blanca

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Merci beaucoup, pour votre réponse,
Désolée, mais on lit tellement de choses .
Votre reponse me permet de lever un doute ,,
Je n' en n aurais plus maintenant, je vous fais bien sur confiance
Bonne journée