durée du temps partiel thérapeutique ?

Bonjour Chantal39,

la durée du temps partiel thérapeutique est soumis aux mêmes droits que l'arrêt à temps complet (règle des 360IJ sur 3 ans dans le cadre d'une maladie "classique" et règle des 3 ans pour une ALD).

Cordialement,

Bonjour,

Hier, j'ai été voir une conseillère de la CPAM de Saint Nazaire qui ne m'a pas tenu le même discours.

Elle m'a indiqué que le mi temps thérapeutique était assimilé à une reprise du travail et par conséquent non décompté des 360 jours d'indémnités journalières.

Qui a raison? Vous ou la conseillère?

D'avance merci pour votre réponse.

Cordialement.

Bonjour

oui c'est possible
Tout dépend d'où vous en êtes de vos droits aux IJ etc.

Bonne journée

Bonjour,

Merci pour votre réponse.

Ça me semble bizarre de percevoir des IJ non décomptées des 360 jours.

Pierre indique dans sa réponse "Les indemnités journalières (IJ) versées dans le cadre d'un arrêt de travail à temps partiel thérapeutique sont prises en compte dans ce calcul."

Je suis un peu perdu.

Bonjour
Je viens d'être reçu par le médecin conseil et il m'a rompu mon mi temps thérapeutique en m'affirmant que le mi temps ne pouvait pas dépasser les 3mois j'aurais aimé en savoir plus ( je suis de la Loire ).
Mon état de santé ne me permet pas de reprendre à temps complet j'aurais aimé connaître les recours possible. En vous remerciant

bonjour,
j'ai bien lu votre reponse, le medecin conseil que j'ai rencontré ne m'a parlé du tout de mon ALD, je suis en arret complet depuis aout 2016 en rapport avec mon ALD , avant j'ai eu un mi tps therapeutique de 15 jours en du 17 avril au 2 mai 2016 puis un arret complet jusqu'au 3 juillet puis un nouveau mi tps therapeutique du 1er aout jusqu'au 15 aout 2016 j'ai ensuite repris le travail a temps complet du 15 aout au 31 aout 2016 tout ca en rapport avec mon ALD. elle m'a signifié que mes droits s'arreter en avril et que je n'aurai plus du tout d'indemnité journaliere... je ne comprends plus rien SOS je ne suis pas en etat de reprendre sachant que je viens a peine de reprendre un nouveau traitement

Bonjour, ce qui est dit du la durée du mi temps thérapeutique est faux. Je suis en ALD j'ai eu droit à tout juste 6mois de mi temps thérapeutique et le médecin conseil m'a mis en invalidité. Je lui ai dit que j'avais vue qu en étant en ALD j'avais le droit à 3ans de mi temps thérapeutique. Il m'a dit que c'était faux. Je suis tombée de 10 étages...

Nepsie, ce n’est pas un droit automatique.
Le médecin conseil peut le laisser en place plus longtemps ou alors il peut estimer que ce n’est pas adapté et vous mettre en invalidité.

Le temps partiel thérapeutique a pour but une reprise à temps plein et non un aménagement de poste/temps de travail. Si il est clair que vous ne reprendrez pas à temps plein, le médecin conseil est parfaitement légitime à l’interrompre au bénéfice de l’invalidité.

Il serait sympa de la part de l'expert de préciser que cette année supplémentaire dans le cadre des 4 années est rarement accordée notamment en cas de dépression.
De plus il faut faire une demande bien spécifique la prescription ne suffisant pas.
Tenez en compte car ce post incomplet m'a value une situation inextricable où la CPAM se dédouane totalement. Les réponses du forum sont à prendre avec précaution

Je suis en mi temps thérapeutique ( ALD) depuis le 01.10.2023 jusqu’au 01.01.2024
J’ai reçu un courrier ce jour m’indiquant qu’au delà du 01.01.2024 je ne recevrais plus d’ijss dans le cadre du mi temps car j’aurais atteint la durée maximale alors que c’est faux ! Au tel une dame m’a dit que chaque caisse départementale fixait sa limite du durée d’indemnisation, ce qui m’a fortement surprise.
À ce jour et depuis 2021, j’ai eu environ 180 jours d’arrêt.
Je ne comprends donc pas cette décision et je vais la contester

@carvalhosand

Attention en ALD c’est 3 ans d’IJ de date à date et non pas 1095 IJ (nb de jours en 3 ans).

Si votre premier arrêt ALD a commencé en 2021, cela mène en effet à 2024.
Par contre si vous avez eu 1 an de reprise sans arrêt complet pour cette ALD, une nouvelle période de 3 ans aurait dû être renouvelée

Concernant la durée du TPT, il y a un maximum mais en effet le service médical a possibilité de l’interrompre avant la durée maximale

@elryn
Mon mi temps thérapeutique a débuté le 01.10.2023 pour une durée de 3 mois et pourtant j’ai reçu un courrier disant que je ne percevrais plus rien à compter du 01.01.2024 dans le cadre d’un mi temps car j’aurais atteint la duree maximale, ce qui est impossible !

Non, comme je vous l’ai dit, ce n’est pas impossible

Vous parlez encore de votre temps partiel thérapeutique, mais absolument pas de l’arrêt qui a précédé donc déjà peut-être qu’il s’agit de la durée maximum de vos trois ans d’indemnités journalières ALD

Ensuite, le temps partiel thérapeutique peut-être d’une durée maximale d’un an. Ce qui veut aussi dire qu’il peut être plus court, si le médecin-conseil en décide ainsi.

Je suis en mi temps thérapeutique sans arrêt complet au préalable puisque c’est une ald et que le mi temps de ce genre de cas n’a pas l’obligation d’être précédé d’un arrêt complet .

Depuis 2021 j’ai 180 jours d’arrêt à 100% pas en continu. Et mon mi temps n’a commencé que le 01.10.2023

Apparement chaque caisse décide de la durée maximal e d’indemnisation dans le cadre de reprise de travail à temps partiel thérapeutique

En ce qui me concerne je n’aurais eu le droit qu’à 3 mois d’indemnisation.

Je prends un avocat pour défendre mes intérêts si ceux ci on été bafoués par la CPAM

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@betty
En effet la caisse peut indeminiser jusqu’à 3 ans ….et tout le sujet est le mot “peut”
Dans mon dossier la caisse du Vaucluse a pris la décision de ne plus m’indemniser à la fin de mes 3 mois de mi temps thérapeutique. Ce que je trouve injuste et complètement à l’encontre de mon état de santé. C’est une décision d’économie financière. On ne m’indemnise pas en mi temps thérapeutique ( je rappele que je n’ai que 3 mois de mi temps et que je n’ai pas dépassé la durée maximale d’indemnisation dans le cadre d’arrêts complets) par contre si je suis en arrêt complet pas de soucis je serais indemnisée !
Un avocat m’a confirmé que la durée maximale d’indemnisation dans le cadre de la reprise de travail à temps partiel thérapeutique est décidée par chaque caisse indépendamment des autres. En gros chaque department a son enveloppe budgétaire pour les mi temps

Bonjour Pamy869,

Vous avez indiqué : "De plus il faut faire une demande bien spécifique la prescription ne suffisant pas". SVP pouvez-vous me dire de quoi il s'agit? Merci

@Truth la 4eme année est dérogatoire donc doit faire l'objet d'une demande au service médical par courrier

Bonjour Elryn,
Merci beaucoup pour votre réponse. Que doit-on indiquer dans le courrier?