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Cas d'ALD - Durée maximale d'arrêt maladie + temps partiel thérapeutique

Bonjour,

J'ai été déclarée en ALD en Octobre 2022.
J'ai été arrêtée le 15/11/2022 jusque fin Août 2023 pour traiter mon affection.
Depuis Septembre 2023, je suis en temps partiel thérapeutique.

J'ai lu dans ce Forum : https://forum-assures.ameli.fr/questions/1425051-duree-temps-partiel-therapeutique
Si vous avez une affection de longue durée (ALD), vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières pendant une période de 3 ans qui est calculée de date à date pour chaque affection.

Est-ce que cela veut dire que je peux prolonger mon temps partiel thérapeutique et ceci, au plus tard (au pire...) jusqu'au 15 Novembre 2025 ?

J'ai aussi lu dans ce Forum qu'apparemment, les règles peuvent changer d'une Caisse à l'autre (!!??).
Ma Caisse est celle de Seine et Marne pour information.
Pourrez-vous répondre en considérant cette information SVP ?

Merci pour votre réponse.

Canette

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Bonjour Canette,

Pour les arrêts à temps partiel débutant après le 01/01/2019, il n'est plus nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède un temps partiel thérapeutique pour un salarié.

Dans le cadre d'une affection de longue durée, un premier arrêt de travail indemnisé au titre de cette ALD est nécessaire mais pas obligatoirement immédiatement avant la reprise.

Pour pouvoir calculer l'indemnité journalière au titre d'une reprise à temps partiel thérapeutique, à chaque mois échu, votre employeur doit nous communiquer le salaire que vous avez réellement perçu pendant cette période et le salaire que vous auriez perçu si vous aviez travaillé à temps complet.

Si vous avez une affection de longue durée (ALD), la règle change et vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières pendant une période de 3 ans qui est calculée de date à date pour chaque affection. Si votre temps partiel thérapeutique est en rapport avec une affection de longue durée, une 4ème année peut être accordée. Seul le médecin conseil de votre caisse peut se prononcer.

La durée d'indemnisation n'est pas liée à la répartition de votre temps partiel mais au nombre de jours d'indemnités journalières (1indemnité journalière est égale à une journée).

Pour plus d'informations à ce sujet, vous pouvez consulter ce topic intitulé : "durée du temps partiel thérapeutique ?". Le but du temps partiel est d'amener vers une reprise de travail, sa durée ne peut généralement pas excéder une durée d'un an, sauf avis du médecin conseil.

Si vous souhaitez connaître les modalités de prise en charge de votre caisse, vous pouvez les contacter au 3646. Je vous conseille d'appeler lors des heures de faible affluence, soit entre 12 h et 14h.

Vous pouvez également contacter votre caisse depuis votre compte ameli, pour cela vous pouvez consulter ce topic intitulé : "Comment écrire un message sur Améli ?"

Je vous souhaite une très bonne journée. 


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Elryn

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Non car un TPT ne peut normalement pas excéder 1 an.
Donc ça sera sans doute stoppé avant.

Canette

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Bonjour, je remercie toutes les personnes qui ont répondu et m'ont aidé à comprendre.

Cookie13200

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Bonjour je suis quasiment dans le même cas que vous : arrêt total en ald ( cancer ) le 16/11/22 jusqu’au 07/01/24 puis reprise à tps partiel thérapeutique le 08/01/24 . Mon tps partiel se fini le 31/12/24
Mon oncologue souhaite prolonger ce tps partiel thérapeutique. Ma DRH m’informe qu’ils ont beaucoup de salariés qui sont en tps partiel thérapeutique plus d’un an alors que je ne fais que lire que c est limité à 1 an.

Donc ma question mes fins de droits en ald seront le 15/11/25 puis-je rester en temps partiel thérapeutique jusqu’à cette date en bénéficiant de mes droits ?

Elryn

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Ca dependra du service médical qui peut y mettre fin au bout d'un an ou accepter que ce soit plus long.