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Temps partiel thérapeutique suivi d'un temps partiel thérapeutique ALD : durée et modalités

Bonjour,

Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique à la suite d'un arrêt maladie d'une durée de 2 mois (66 jours). A la suite de cet arrêt le médecin m'a prescrit un temps partiel d'une durée d'un mois, je travaille à 80%.
Question1: je souhaite savoir pendant combien de temps je peux être en temps partiel thérapeutique? J'ai compris que j'ai droit à 360 jours d' IJ pendant les 3 dernières années. Les jours de temps partiel, IJ payées par la sécurité sociale rentrent bien danns ce décompte?
J'ai déjà bénéficié de 3 jours en 2016, 56 jours en 2017 et 14 jours en 2018, sans compter les IJ du temps partiel.

Je souffre d'une pathologie reconnue en ALD pour laquelle je n'aie pas eu d'arrêt maladie au titre de l'ALD
Question 2 : je souhaitais savoir si après mon temps partiel thérapeutique actuel( qui n'était pas lie à mon ALD), je pouvais enchaîner un temps partiel thérapeutique au titre de l'ALD ? Et si oui dois avoir entre les 2 un arrêt maladie ou mon médecin peut il me prescrire directement le temps partiel thérapeutique ALD ?
Question 3: dans ce cas là, les droits en nombre de jours se cumulent ils ? Je veux dire est ce que les jours IJ déjà payés dans les 3 dernières années se décomptent de ceux auxquels j'aurai droit au titre de l'ALD? Ou alors repart on a zéro ?
Question 4: quelle est la durée des droits en ALD pour une temps partiel thérapeutique ? J'ai compris 3 ans avec une possible prolongation pour une 4eme année ? Que se passe t il au bout de ce délai car ma pathologie sera là à vie...comment dois je faire pour continuer de travailler en temps partiel et bénéficier d'une indemnisation pour ne pas perdre de salaire ?

Merci d'avance pour vos réponses
Faniou

Faniou

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Elryn

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1/ [L' Assurance Maladie peut verser jusqu'à 360 indemnités journalières (IJ) dans un délai de trois années consécutives, au titre d'un ou plusieurs arrêts de travail pour maladie.]

Ainsi, vous pouvez bénéficier de 360 indemnités journalières sur une période maximale de 3 ans.

2/ [depuis le 01/01/2019, il n'est plus nécessaire qu'un arrêt de travail à temps complet précède un arrêt de travail à temps partiel thérapeutique y compris en cas d'ALD.]

3/ non on repart à 0. À compter de la date du premier jour d’arret ALD , vous avez droit aux IJ pendant 3 ans. Avec prolongation éventuellement d’une Année à TPT.

4/ les IJ sont de 3 ans en ALD avec une 4ème annee éventuellement en Tpt. Dans la pratique un TPT est supposé être temporaire. Un médecin conseil ne l’accorde rarement pour plus d’un an consécutif. Au delà soit il estime que vous devez reprendre à temps plein soit il met en place une invalidité. Mais sur le papier ça peut en effet durer 4 ans.

Au delà du droit aux IJ il y a donc l’invalidite Qui permet d’evoir Une pension et une activité salariée réduite à côté

 

Commentaire d'Isabelle, expert ameli

Merci à Elryn pour sa réponse. Je vous invite à consulter le topic concernant la durée d'un temps partiel thérapeutique auquel Pierre, expert ameli, a déjà apporté une réponse. Vous pouvez également consulter la rubrique "reprise du travail" sur le site ameli.fr pour de plus amples informations sur la reprise en temps partiel thérapeutique. Bonne journée.

 

[Mise à jour du 27.02.2020]

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sheena

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4/ les IJ sont de 3 ans en ALD avec une 4ème annee éventuellement en Tpt.

est ce que la 4e année en TPT est considéré comme année effective de travail et permettra une nouvelle ouverture de droit de trois ans en ALD
merci de la réponse

Bonjour sheena,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter le sujet relatif à la durée d'indemnisation d'un arrêt de travail.

Je vous souhaite une bonne journée.

polomag

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Bonjour,
Les informations sur la durée du temps partiel thérapeutique en cas d'ALD me semblent un peu floues.
Vous dites "les IJ sont de 3 ans en ALD avec une 4ème annee éventuellement en Tpt. Dans la pratique un TPT est supposé être temporaire. Un médecin conseil ne l’accorde rarement pour plus d’un an consécutif.
Au delà soit il estime que vous devez reprendre à temps plein soit il met en place une invalidité"
Mais ensuite vous dites :
"Mais sur le papier ça peut en effet durer 4 ans."
Au final, c'est 1 an ou 3+1 an ?
Merci d'avance pour votre réponse

Elryn

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Au final c’est 4 ans: les 3 premières années arrêt plein ou partiel, la 4ème Année est soumise à accord du médecin conseil (ce n’est pas un droit systématique mais une possibilité au cas par cas) et uniquement pour un arrêt partiel.

Bonjour polomag,

Je vous confirme les informations données dans ce topic sur la durée du temps partiel thérapeutique.

Si vous avez une affection de longue durée (ALD), vous pouvez bénéficier d'indemnités journalières pendant une période de 3 ans. Si au bout de ces 3 ans, votre médecin vous prescrit un temps partiel thérapeutique, en rapport avec votre affection de longue durée, vous pouvez prétendre à une 4ème année d'indemnisation, sous réserve de l'accord du médecin conseil.

Bonne journée.