Arrêt+ temps partiel thérapeutique

Bonjour Blanca,

Si le temps partiel thérapeutique qui suit l'arrêt à temps complet, ou inversement, est  prescrit dans le cadre d'une pathologie différente, les arrêts sont considérés comme initiaux. Il n'y a pas de carence sur un arrêt à temps partiel thérapeutique.

S'ils sont prescrits pour la même pathologie, ils peuvent être considérés comme une prolongation. Toutefois, un arrêt à temps complet qui serait prescrit après un temps partiel, est soumis au délai de carence. L'arrêt de travail à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail, avec application du délai de carence en cas d'affection non en rapport avec une affection de longue durée (ALD). Pour un arrêt en rapport avec une ALD, la carence n'est appliquée qu'une fois, sur le premier arrêt à temps complet pour cette ALD, sur une période de 3 ans.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet du temps partiel thérapeutique pour en apprendre davantage.

Je vous souhaite une bonne journée.