Bonjour,
Lorsqu on est en temps partiel thérapeutique et qu un arrêt maladie a temps complet arrive sur ce temps partiel thérapeutique : par exemple 2 mois à tpt ,et 15 jours d arrêt temps complet sur ce Tpt,
Est ce decompté du temps partiel thérapeutique ? C est à dire 1 mois et demi de Tpt et 15 jours d'arrêt?
Ou comptabilisé totalement en TPT puisque il a.ete prescrit avant l'arrêt de travail ?
Merci
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Bonjour Blanca,
L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.
Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).
Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.
N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilC’est un arrêt complet et le TÔT reprend à l’issue de cet arrêt complet et se finit à la date prévue (pas de décalage)
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