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Durée d'indemnisation avec une ALD avec des périodes de travail à temps complet intermittentes

En ALD depuis quelques temps, ma caisse m'a contacté pour m'indiquer que j'arrivais au terme des 3 ans en Juin de cette année. Ils ont à priori pris comme date de départ un arrêt de 3 semaines que j'ai eut en Juin 2023.

A noté qu'entre Juin 2023 et aujourd'hui, j'ai travaillé à temps plein de Juin 2023 à Février 2024, puis ait eut un arrêt de 3 semaines mais sans lien aucun avec l'ALD. J'ai ensuite fait du temps partiel jusqu'à juillet 2024 (toujours sans lien avec l'ALD). Ensuite entre Juillet 2024 et Juin 2025 j'ai enchainé cette fois en lien avec l'ALD des arrêts plus ou moins long et des périodes de temps partiels (avec quelques semaines de temps complet par moment). Depuis Juin 2025, je suis en arrêt des suite d'une opération visant à traiter mon ALD.
J'étais avant dans une situation d'ALD type cancer et depuis Juin 2025 je suis dans la catégorie suite de transplantation.

Je ne comprends pas comment se matérialise cette règle des 3 ans pour les indemnités en ALD. J'ai pourtant travaillé à plein temps pendant cette période. Et pour l'ALD initiale, je l'ai depuis plus de 10 ans...

Bref, c'est pas clair preneur de précision sur comment s'applique cette règle.
Merci !

ApresTH

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Bonjour ApresTH,

Je vous remercie de prendre connaissance, depuis ce forum, de ce topic sur la durée maximale d'indemnisation d'un arrêt de travail.

En parallèle, je vous conseille la lecture de ce topic relatif au nombre d'indemnités journalières en lien avec une ALD.

En complément d'informations, vous pouvez consulter cet article issu du site ameli.fr intitulé "Arrêt de travail long, supérieur à 6 mois" pour connaître les règles spécifiques à la fin de la période de 3 ans pour un arrêt de travail.

Si vos interrogations subsistent et pour bénéficier d'un accompagnement personnalisé, je vous recommande de prendre un rendez-vous téléphonique ou physique, directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (seul le rendez-vous téléphonique est disponible sur l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.

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Elryn

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Il faut vérifier que vos arrêts ont bien été traités comme n’étant pas en lien avec l’ALD ( en étant un relevé d’indemnités journalières et coche à la case des ALD pour voir si ça apparaît ou pas)

Si ça apparaît comme ALD il faut écrire à votre CPAM, disons que c’est une erreur et que vous demandez que le service médical rectifie + ce qui suit
Si ça apparaît comme non ALD: écrire à votre cpam en disant que comme vous avez eu plus d’un an sans arrêt lié à votre ALD il faut rouvrir 3 ans de droits

ApresTH

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Malheureusement les arrêts ne sont pas espacés de plus d'un an.
Le premier s'est terminé le 10/07/2023. Le second sur lequel je suis sur qu'il était en lien avec l'ALD démarre le 10/07/2024 (mais probablement qu'il y a eut un arrêt en juin de quelques jours qui était en lien).

Mais du coup ça signifie que même si j'ai eut peu de jours d'arrêt en lien avec l'ALD ce timer est sur une durée de 3 ans max ? ça me parait très bizarre, c'est à dire qu'il n'y aurait pas de différence entre être en arrêt complet ininterrompu de 3 ans et être en arrêt de temps en temps à des intervalles de moins d'1 an ? même pour 1 semaine ? ça n'a pas de sens ou j'ai pas compris

Elryn

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Non c’est bien ça.

Les 3 ans sont de date à date peu importe que ce soit continu ou non.

Par contre, il faut compter le nombre d’IJ (ALD et non ALD) que vous avez eu sur 3 ans.
Si moins de 360, vous pouvez demander une prise en charge car il y a une mesure d’exception afin que vous ne soyez pas moins bien indemnisé que si vous étiez en arrêt maladie classique (où là il y a un droit de 360 IJ sur trois ans)

ApresTH

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Merci pour votre retour.

En l'occurrence les 360j d'IJ sont dépassés sur la période. J'ai lu que dans le décompte de 1 an, un arrêt lié à une autre ALD que celle à la source du premier arrêt n'était pas considéré. C'est bien cela ?

Dans mon cas, j'imagine qu'en fonction de l'avis du médecin de la sécu, il pourrait considérer que depuis Juin 2025 l'arrêt est lié à une autre ALD (catégorie suite transplantation d'organe) ? Ce qui "réinitialiserai le compteur d'une certaine façon ?

Elryn

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en effet le droit aux 3 ans s'étudie pour chaque ALD indépendamment.