Bonjour,
Je voudrais savoir
1- quelles sont dans l'ordre toutes les démarches à accomplir pour être mis en Temps partiel thérapeutique ?
2 - Le délai de réponse de la cpam pour une première demande ? doit- on attendre la réponse de la cpam avant d'en informer son employeur ?
3- Quel est le document de demande ? Est- ce le même que pour un arrêt maladie ?
4- Le Temps partiel thérapeutique doit-il obligatoirement être demandé pendant l'arrêt maladie ordinaire d'un mois ou y a t-il un problème si on a essayé de reprendre à plein temps ( 10 jours ) et qu'o na finalement décide avec le médecin de demander le Temps partiel thérapeutique car l'état de santé est encore défaillant ?
Merci par avance pour vos réponses
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Bonjour sam,
C'est votre médecin qui doit tout d'abord vous prescrire un temps partiel thérapeutique. Il vous le prescrira sur le même formulaire que celui pour un arrêt de travail à temps complet.
L'Assurance Maladie n'a pas d'accord à vous transmettre concernant votre temps partiel thérapeutique. Si vous êtes salarié, il n'est pas nécessaire qu'un arrêt à temps complet précède le temps partiel thérapeutique. Toutefois, les conditions d'ouverture de droits pour un arrêt de travail à temps complet devront être remplies pour pouvoir bénéficier d'indemnités journalières au titre du temps partiel thérapeutique.
Pour plus d'informations, je vous suggère la lecture de ce topic concernant le temps partiel thérapeutique.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilVous allez chez votre médecin et il prescrit le TPT (au maximum14j avant son début), vous informez votre employeur qui doit accepter sauf à prouver une grosse impossibilité.
La CPAM ne donne pas d'accord ou de refus ce n'est pas soumis à accord préalable
C'est en effet sur le même document que l'arrêt maladie.
le TPT doit suivre un arrêt complet indemnisé sauf si vous êtes en ALD pour cette maladie.
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