Bonjour,
J'aimerai des renseignements. Mon conjoint est d'origine Colombienne et vis depuis près de 10 ans en Espagne, il a un visa long séjour et il attend une réponse pour sa nationalité Espagnole.
La question est qu'on aimerait qu'il vienne vivre en France et quelles seraient les conditions suivant sa situation, c'est à dire si sa demande de nationalité espagnol est accepté ou non.
J'espère avoir été assez claire.
Merci de vos réponses
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Bonjour Camille,
S'il obtient la nationalité Espagnole, votre conjoint pourra suivre les démarches indiquées dans ce topic relatif à l'affiliation d'un communautaire européen en France.
Dans le cas contraire, pour bénéficier de la prise en charge des frais de santé par l'Assurance Maladie française au titre de la protection universelle maladie (PUMa), il est nécessaire de travailler en France ou vivre de manière stable et régulière en France depuis plus de 3 mois et de résider sur le territoire pour un minimum de 6 mois. Il convient également de disposer d'un titre de séjour valide, remis par les autorités françaises.
S'il remplit ces conditions, les démarches pour son affiliation à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) sont indiquées dans ce topic sur l'affiliation d'une personne de nationalité étrangère au régime général. Vous y trouverez également la liste des titres de séjour recevables.
De plus amples informations sur les titres de séjour sont disponibles sur le site de la préfecture de police : Ressortissants étrangers.
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde
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