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Quels sont les documents et leurs dates de validités pour une inscription CPAM d'un Français (Nouvelle-Calédonie) ?

Bonjour,

Venant m'installer en France Métropolitaine définitivement, je souhaiterais savoir quels sont les documents à fournir pour une inscription à la CPAM svp ?

  • J'ai déjà demandé le formulaire SE 988-06 à la Cafat (Régime Social local) que je dois fournir dès mon arrivée à la CPAM.
  • Ma pièce d'identité est valide avec les dates de fin conformes et valides
  • S'il faut fournir un RIB Bancaire, est-ce qu'il me faut un RIB métropolitain impérativement ? Mon compte Local peut débiter et créditer en Euro
  • Le justificatif de domicile doit être de plus de 3 mois sachant que je suis Français ?
    • Dois-je attendre 3 mois après mon arrivée en France pour pouvoir m'inscrire à la CPAM ?
    Est-qu'une facture d'hôtel "booking ou AIRBNB" peut être accepté comme justificatif dès mon arrivée ?

    Quels autres pièces justificatives dois-je apporter pour compléter mon inscription svp ?

    Merci pour vos informations et votre retour
    Bonne journée

    Nicolas

Nicolas

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Lorraine

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Lorraine, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et de pizz...

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Bonjour Nicolas de Koné,

Il existe en effet des accords avec la Nouvelle-Calédonie.

Une fois le formulaire reçu, il conviendra de le joindre à votre demande d'ouverture de droits.

Pour plus de rapidité dans le remboursement des prestations, il est préférable de fournir un relevé d'identité bancaire (RIB) français. Si vous possédez un RIB étranger,  le délai de remboursement sera plus long et des frais pourront être appliqués par les établissements bancaires.

Le formulaire remis par la Cafat vous permet d'effectuer votre demande d’affiliation sans attendre le délai de 3 mois. Concernant le justificatif de résidence, toute facture d’hôtel air bnb ou autre sera acceptée.

Je vous invite à consulter ce topic au sujet des pièces justificatives acceptées pour prouver votre résidence en France.

Bonne journée.

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Nicolas

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Bonjour Lauriane,
Je suis allé ce matin 7 août 2023 à la CPAM d' aulnay-sous bois pour déposer mon dossier d'inscription.
Malheureusement il ne peut etre déposer en l'état car je ne justifie pas de 3mois de résidence.
Je leur spécifié votre retour mais il ne veulent rien savoir.
Pourriez-vous m'aider ou me réorienter svp ?
Je vous en remercie.
Nicolas

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Nicolas
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