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calcul du salaire annuel moyen de comparaison (ex STMC)

  • J'ai lu avec attention tous les échanges, il me reste cependant des interrogations :
  • -Une rente de prévoyance obligatoire d'entreprise rentre-t-elle dans le calcul des revenus + pension d’invalidité à ne pas dépasser pour ne pas avoir de diminution de la pension d’invalidité ?
  • Même question pour des revenus locatifs
  • -Comment est déterminé le début de l’arrêt ayant conduit à l’invalidité ? Premier arrêt en lien avec la pathologie qui =>invalidité ? Arrêt de 6 mois continu avant invalidité ? Autre mode de détermination ? c’est important pour calculer le salaire annuel moyen de comparaison (anciennement STMC) ?
  • Une période à temps partiel thérapeutique est-elle prise en compte comme arrêt ayant conduit à l’invalidité ?
  • Pour la détermination de l'année civile précédant la mise en invalidité, j'ai entendu dire qu'il fallait que l'année prise en compte soit complète (année sur laquelle est calculé le salaire annuel moyen de comparaison à ne pas dépasser, sous peine d’avoir une réduction de la pension d’invalidité). J'ai par ailleurs entendu qu'il fallait plus de 6 mois de travail dans cette année pour que cette année-là soit complète (sinon on recule d'une année, etc.) et donc prise en compte. Qu'en est-il des périodes de temps partiel thérapeutique : je viens d’apprendre que toute année ayant une période à temps partiel n’était pas prise en compte et qu’il fallait alors « remonter d’une année » ? Est-ce exact ?

En vous remerciant de votre éclairage
Bien à vous,
Hector

Hector

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Bonjour Hector,

Je vous remercie d'avoir pris connaissance des informations à votre disposition concernant le montant de la pension d'invalidité et le topic intitulé : Montant maxi de ressources entraînant une baisse de la pension d'invalidité.

Vous pouvez également consulter ces topics qui vous renseigneront sur la déclaration des versements effectués par une caisse de prévoyance et des revenus locatifs.

Les contributions apportées en dessous des topics sont également importantes, je vous invite à les lire.

D'autre part, ces situations étant complexes, c'est toujours l'avis de votre caisse qu'il convient de prendre en fonction de votre situation personnelle et de votre dossier.

Vous avez la possibilité de prendre rendez-vous directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous" 

Si vous n'avez pas de compte ameli, vous pouvez alors prendre rendez-vous par téléphone au 36 46 ou en vous présentant directement à l'accueil de l'une de nos agences.

Je vous souhaite une bonne journée.

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