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Comment calculer le montant à pas dépasser pour garder ma pension d’incalidite ?

Bonjour tOut le monde j’ai Besoin de renseignement voilà j’i reçu par la poste la fiche de ressource pour ma pension d’invalidite . Mes question sont ? Comment savoir mon salaire de référence à pas dépasser svp ?
Quel salaire dois je pas dépasser pour garder ma pension d’invalidité svp?
Sur ma notification d’invalidite Se trouve le salaire moyen annuel basé en 14685 et ma pension calculer a 4405 par an
Svp aider moi car je suis perdu j’ai pas envie qu’on me l’enleve Merci

Lolo34
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Bonjour Lolo,

Le SAMB et le STMC sont deux choses complètement différente et servent pas du tout à la même chose.

Le SAMB couvre la période de la 1ère année au cours de laquelle vous avez eu votre 1er salaire jusqu'à l'année qui précède la date d'ouverture des droits (la date d'ouverture des droits se situe généralement au lendemain du dernier jour de travail).

Sur la période seront sélectionnée vos 10 meilleures années. La moyenne des 10 meilleures années s'appelle le SAMB (Salaire Moyen Annuel de Base).

Le STMC est généralement l'année qui précède la date de votre dernier jour de travail.

Si vous avez travaillé moins de 6 mois, le service invalidité doit remonter pour trouver une autre anée.

Si vous avez travaillé plus de 6 mois et que vous avez eu des absences (maladies ou chômage), l'année est quand même retenue, mais les périodes manques sont soit rétablies ou neutralisées.

C'est à dire que si vous avez 2000 € de salaire, et que l'employeur vous enlève par exemple 500 € pour absence maladie, le service invalidité va rétablir les 500 €. Cela donne 2000 - 500 + 500 = 2000 €.

Donc si vous étiez en arrêt maladie, cela n'a pas d'incidence.

Maintenant les comparaisons de ressources : Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de la pension sera réduit à compter du 7ème mois.

Exemples :

Pour payer le mois de juillet 2018

1er trimestre : janvier - février et mars

2ème trimestre : avril mai et juin

Pour payer le mois d'août 2018

1er trimestre : février - mars et avril

2ème trimestre : mai - juin et juillet

Pour payer le mois de septembre 2018

1er trimestre : mars - avril et mai

2ème trimestre : juin - juillet août

Comme vous pouvez le voir, chaque mois, on glisse de 1 mois.

En fonction des 6 mois qui précèdent, le montant de la pension peut varier d'un mois à l'autre.

Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de la pension est réduit de 1/3 du dépassement qui se situe sur le 2ème triemestre.

Par exemple, si pour payer septembre, on constate que vous avez un 1er dépassement de 350 € (sur les mois de mars - avril et mai) et puis 450 € (sur les mois de juin - juillet et août), le montant de la pension du mois de septembre sera réduit de 1/3 de 450 €

Donc vous aurez 150 € en mois sur le mois de septembre.

Maintenant, même si le montant de la pension à payer est calculé à 00,00 €, vous ne perdez pas votre pension.

Administrativement vous ne percevrez rien mais médicalement vous serez toujours en invalidité.

ATTENTION : il est très important de continuer à retourner votre déclaration pour garder votre dossier à jour, ainsi, en cas de baisse de revenus, le service pourra recalculer rapidement le montant de la pension à payer.

Bon après-midi Lolo34.

ONA

Commentaire de Mél, expert ameli :

Merci ONA pour cette réponse très complète.

Afin de connaître votre salaire trimestriel moyen de comparaison, je vous invite à contacter votre caisse depuis votre compte ameli.

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Bonsoir Lolo34,

Calmez-vous... Calmez-vous... Lolo34.

Pour calculer le montant de votre pension d'invalidité, le service invalidité sélectionne vos 10 meilleures années de salaire depuis que vous avez commencé à travailler.
La moyenne de vos 10 meilleures années de salaire s'appelle le : SAMB (Salaire Annuel Moyen de Base).
Si vous êtes en 1ère catégorie, vous allez percevrez 30 % du SAMB.
Si vous êtes en 2ème catégorie ou 3ème catégorie, vous allez percevoir 50 % du SAMB.

Vous pouvez cumuler la pension d'invalidité avec une autre ressource comme du salaire, des indemnités journalières ou des indemnités ASSEDIC.
Le service invalidité va procéder à des comparaisons de ressources.
Pour cela, le service invalidité va calculer votre salaire de référence à ne pas dépasser : le STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison).
L'année généralement retenue pour le calcul du STMC correspond à l'année qui précède votre arrêt maladie suivie d'invalidité.

Donc vous pouvez cumuler la pension + une autre ressources à hauteur de votre STMC.
Si vous avez 2 trimestres consécutifs de dépassement de ressources, le montant de la pension peut être réduit à compter du 7ème mois.
Si vous n'avez pas de dépassement de ressources ou bien juste un seul trimestre de dépassement, le montant de la pension ne change pas.

Vous devez écrire au service invalidité (soit à partir de votre messagerie AMELI, soit par courrier) pour obtenir votre STMC.
Sachez que le service invalidité ne calcule le STMC que si vous exercez une activité.
Si vous ne travaillez pas encore, demander leur le salaire à ne pas dépasser en cas de reprise d'activité.

Bonne soirée Lolo34.

ONA

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Bonjour ona dites-moi du coup le salaire moyen annuel il ne prennent pas ce montant alors ? Je pensais qu’il fallait pas que je dépasse ce montant avec le salaire de mon emploi ? Car s’il prennent l’année d’arret Maladie au final j’ai beaucoup moins gagné que le salaire moyens qui ont établi du coup vu que je suis à plein temps ils vont me l’enlever et est ce que les prochains 6 mois si je dépasser pas ils peuvent me la remettre ? Merci bien