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Cumul pension invalidité et rente accident de travail

Bonjour,
C’est assez compliqué ! J’ai eu un premier arrêt maladie pour dépression. Suite à cela , j’ai repris le travail 7 mois avant d’être en arrêt pour accident de travail. Cet accident de travail est dû à un harcèlement moral de mon employeur ( lésions d’ordres psychique et mécanique) , troubles anxio-dépressif réactionnel.
Dans un premier temps, la cpam et la cra ont refusé l’AT.
Entre temps, le médecin conseil m’a mis en invalidité cat 2 en venant associer mes 2 arrêts ( maladie et accident de travail).
Je viens d’avoir gain de cause pour mon AT devant le tribunal, ces 2 prestations sont-elles cumulables ?
Merci pour vos réponses ,

Joz

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Bonjour Joz,

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Bonne journée.

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Joz

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Bonsoir,
Sauf erreur de ma part, ma situation n’est pas tout à fait la même que celle décrite dans le lien que vous me proposez. Mais comme elles se ressemblent et que le cumul est donc possible.
Cordialement,

clochette

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Bonjour Joz
Je souhaiterez que vous puissiez m'aider et me dire comment la situation a évoluée pour vous ...?
Je suppose que c'est la rente AT qui s'est imposée à vous.... Si oui, votre rente AT est-elle équivalente au montant de l'invalidité que vous aviez jusque là ??? En gros, y a t-il eu une équivalente de montant perçu lorsque la matin ou l'accident sont reconnus à posteriori en AT ou MP ?
Merci pour votre retour d'information.
MK

Joz

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Bonjour Clochette,
La CPAM a fait appel du jugement, j’aurai la décision en février.
N’hésitez pas à revenir vers moi.
Vous êtes dans la même situation ?
Pensez-vous que l’invalidité peut-être supprimée ?
Mon avocat me dit le contraire, tout dépendra du taux de rente ipp.
Il ne peuvent pas supprimer une invalidité pour un taux ipp plus faible ? Dans ce cas je perdrai de l’argent.
Très cordialement,

clochette

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Je comprends, vous devez donc attendre le résultat en appel.
Je cherche justement à savoir si le montant de la rente pour accident de travail ou maladie professionnelle sera de même montant que le montant perçu au moment de la mise en invalidité.
Je cherche à comprendre si le taux d'invalidité cat 2 a la même équivalence quand il se transpose en taux d'incapacité pour maladie professionnelle ou accident de travail juridiquement reconnu par la suite (c'est à dire AT/MP reconnu par un tribunal ).
A noter et selon moi la pension d' invalidité et la rente pour AT/MP ne peuvent être cumulables pour une même pathologie mais seulement si les indemnités concernent deux faits diffèrents.
Si vous avez de nouvelles informations, je vous remercie de me les communiquer.
Tenez bon jusqu'en février.

Joz

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Bonjour Clochette,
Merci pour votre retour et pour votre soutien.
Je vous tiendrai informé !
Vous ne m’avez pas répondu, vous êtes dans la même situation ??
Quand vous dites invalidité et rente AT-MP cumulables si même pathologie mais 2 faits différents !!!
...... donc invalidité donnée suite à dépression motif personnel et accident de travail pour harcèlement avec troubles psychiques et mécaniques, c’est possible ?
Très bonne journée,

clochette

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Bjr,
Je pense que si votre dépression n'est pas de tout en lien avec la cause de votre accident de travail, il est probable de percevoir la pension d'invalidité pour la dépression et une rente AT/MP pour l'accident de travail (en fonction de votre taux d'incapacité retenu (Tx IPP après consolidation).
Toutefois pouvez-vous voir auprès de votre avocat ce qu'il en est dans le cas de dépression pour harcèlement moral par exemple, celle-ci ayant engendré un accident de travail car effectivement la question est très importante. Merci de me redire

Joz

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Mon avocat a souhaité poursuivre la reconnaissance en AT sachant que javais été mis en invalidité. Pour ma part , j’étais prêt à arrêter la procédure .....
Il m’a dit que l’invalidité m’avait été donné sans que j’en fasse la demande et que mon premier arrêt pour maladie (dépression) n’avait aucun rapport avec l’accident de travail.
Je lui fait confiance mais j’avoue que j’ai peur que l’on me retire l’invalidité en lieu et place d’une rente ipp avec un taux faible; ce qui me ferait perdre énormément en plus de ma prévoyance entreprise que je ne percevrais plus !
Mon avocat me dit qu’il n’est pas possible de me retirer l’invalidité , sachant que pour lui le taux ipp après consolidation ne sera pas excessif !!
Pour lui, c’est une erreur de leur part de m’avoir donné une invalidité sachant qu’une procédure était en cours, et qu’il ont regroupé 2 arrêts de travail différents l’un de l’autre.
Que voulez-vous dire part :
il est probable de percevoir la pension d'invalidité pour la dépression et une rente AT/MP pour l'accident de travail (en fonction de votre taux d'incapacité retenu (Tx IPP après consolidation).??
Il y a un taux à ne pas dépasser ?
Cordialement,