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Théo

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  • Refus Notifé après délai 15 jours

    Bonjour, Mon fournisseur a envoyé une demande d'entente préalable pour un fauteuil roulant électrique. Elle a été reçue le 22/03/2019 (accusé réception). La CPAM n'a toujours...

    Elryn

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    Théo

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    Bonjour Elryn, savez-vous si il est possible d'avoir les réserves emises par l'employeur pendant la période des investigations complémentaire pour permettre à la CPAM de statuer...
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    Théo
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  • Arrêt IJJ Médecin Conseil

    En arrêt maladie, reconnu en ALD, depuis moins d'un an avec reprise en MTT depuis 6 mois, je viens de recevoir la notification de la suspension de IJ, du médecin conseil Je...

    Théo

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    Bonjour, j'ai contacté le 3646 service administratif qui dit le contraire. La notification n'est pas envoyée à l'employeur !! C'est oui et c'est non...
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    Théo
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  • ALD exonérante

    Bonjour, je suis en arrêt de travail pour ALD depuis le 16/04/2018. Sur mes attestations IJSS il est marqué que les paiements concernent un arrêt de travail en rapport avec une...

    Eric27

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    Théo

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    Bonsoir Titou92, je vous remercie infiniment pour toutes vos précisions nettes claires et précises. Bonne soirée et portez-vous bien.
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    Théo
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  • L.324-1 (A93) sur attestestation de paiements d'indemnités journalières

    Bonjour, Sur mon attestation de paiement d'indemnités journalières quand je coche ALD. Il y a écrit "cet arrêt est lié à un arrêt de travail de plus de 6 mois visé par...

    Millous

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    Bonjour Millous, Je n'arrive pas à obtenir un réponse précise concernant le paiement des IJSS : sur mes attestationsest mentionnée : "CE PAIEMENT CONCERNE UN ARRET DE TRAVAIL...
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    Théo
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  • ALD exonérante

    Bonjour, je suis en arrêt de travail pour ALD depuis le 16/04/2018. Sur mes attestations IJSS il est marqué que les paiements concernent un arrêt de travail en rapport avec une...

    Eric27

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    Bonjour Titou92 et merci pour votre retour. Par contre quand est-il pour les IJSS payées dans le cadre d'un arrêt de travail en rapport avec une affection de longue durée...
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    Théo
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  • ALD exonérante

    Bonjour, je suis en arrêt de travail pour ALD depuis le 16/04/2018. Sur mes attestations IJSS il est marqué que les paiements concernent un arrêt de travail en rapport avec une...

    Eric27

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    Théo

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    Bonjour Titou92, avez-vous reçu une réponse précise à votre question. Etant dans la même situation, on me dit tout et son contraire, ! Les IJSS sont elles exonérées de l'impôt...
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  • ALD durée visé par l'article L324.1 et L160.14 - IJ EXONÉRANTES OU NON EXONÉRANTES

    Bonjour, après avoir échangé via mon espace Améli et pris contact avec les conseillers de vos services, il m’a été confirmé que les IJSS perçu dans le cadre de mon arrêt maladie...

    Théo

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    Bonsoir Roxane, que signifie le code A93, ce dernier n'est pas mentionné sur mes attestations. Par contre j'ai arrêt visé par l'article CSS L 160.14 (ALD) ? Il faut comprendre...
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    Théo
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