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temps partiel thérapeutique vs arrêt maladie

Bonjour,
Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique (70%) suite à une opération chirurgicale.
Dans le code de la sécurité Sociale, le TPT est-il assimilé à un arrêt maladie et/ou à un arrêt de travail ?
Merci.

Fly35

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Raphaëlle

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Bonjour Fly35,

La reprise en temps partiel thérapeutique est assimilée à une reprise d'activité au sens du code de la sécurité sociale et du code du travail.

Vous retrouverez davantage d'informations sur ce topic : Mi-temps thérapeutique et code de la sécurité sociale, notamment sur le renvoi qui vous est proposé vers l'article du ministère du travail où vous découvrirez les références de texte de loi en bas de page.

Bonne journée.

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Elryn

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Ça dépend dans quel sens vous l’entendez ?

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Fly35

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Bonjour Elryn,
Plutôt dans le sens juridique :
Lors d'un TPT, suis-je considéré en arrêt maladie ou en activité ?
Sur quel article du code de la Sécurité Sociale peut-on s'appuyer ?
Merci

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Fly35
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Fly35

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Bonjour Raphaëlle,
Pouvez vous me confirmer que, au sens du code du travail et du code de la sécurité sociale, je ne suis plus en "arrêt maladie" depuis ma reprise en temps partiel thérapeutique ?
Dansce cas, quel est mon statut : salarié en activité ?
Merci d'avance !

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Fly35
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Elryn

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Vous êtes en effet en activité au sens de la sécurité sociale

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