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Calcul des indemnités journalières hors contrat – base 12 bulletins / 365 jours

Bonjour,

Je souhaiterais une clarification concernant le mode de calcul de mes indemnités journalières, car j’ai un doute précis sur la période de référence utilisée.

Ma situation :
• J’ai eu plusieurs contrats en décembre, un contrat en janvier et un contrat en février.
• Mon arrêt maladie débute à partir du 2 mars, donc hors contrat.
• Il m’a été indiqué que, dans ce cas, la CPAM demande les 4 derniers bulletins de salaire, mais comme je n’en ai que 3 (décembre, janvier, février), le calcul devait être effectué sur une période plus longue.
• On m’a alors parlé d’un calcul basé sur 12 bulletins de salaire, avec une base annualisée de 365 jours.

Ma question porte précisément sur ce point :
S’agit-il des 12 derniers bulletins de salaire disponibles, même s’ils s’étendent sur plusieurs années, ou bien des 12 derniers mois civils précédant l’arrêt ?

Par ailleurs, sur cette période, j’ai eu plusieurs arrêts maladie indemnisés sans bulletins de salaire, et je souhaiterais confirmer que ces périodes sont bien neutralisées dans le calcul, afin qu’elles ne soient pas comptées comme des périodes à zéro.

Merci par avance pour vos éclaircissements.

Cam

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Bonjour Cam,

En cas d'activité discontinue, le calcul de l'indemnité journalière s’effectue sur les 12 mois qui précédent le début de l'arrêt de travail.

Pour une étude plus personnalisée de votre situation, je vous conseille de prendre un rendez-vous téléphonique ou en agence directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli (depuis la version web et non depuis l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Vous trouverez les autres moyens pour contacter votre caisse sur notre site ameli.fr, rubrique "Adresses et contacts".

Bonne journée.

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