Bonjour,
Dans le cas d'un temps partiel thérapeutique inaugural, sans passage par un arrêt de maladie a temps complet, est ce que les remboursement de la sécurité sociale sont plafonné comme dans le cas d'un arrêt de travail?
Je sais que ca ne peut pas dépasser le salaire, mais est ce que il y a un plafond comme pour un arrêt complet?
Merci par avance pour votre réponse
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Voir le profilBonjour Fifi,
Il n'existe pas de plafonnement des indemnités journalières à proprement parler dans le cadre du temps partiel thérapeutique dans la mesure où le salaire perçu additionné aux indemnités ne peuvent pas dépasser le salaire perçu avant la prescription d'arrêt de travail.
Pour en apprendre davantage, je vous recommande la lecture de ce topic intitulé "Plafond et calcul des indemnités journalières lors d'un mi-temps thérapeutique en ALD ".
Je vous souhaite une bonne journée.
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« Pierre qui roule n’amasse pas mousse »
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