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Date de départ d'un mi temps thérapeutique

Bonjour
En ALD non exonerante jusqu'en septembre 2026
J'ai repris a temps complet suite mi temps thérapeutique de décembre 2023 au 1er septembre 2024 je souhaite savoir mon médecin traitant me prescrit un nouveau mi temps suite reprise des soins a quelle date peut commencer cet arrêt
Concrètement il faut 15 jours pour avoir l'accord du médecin conseil et accord de l'employeur pour organiser le nouvel avenant, si je consulte mon médecin aujourd'hui est ce que le mi temps thérapeutique peut être prescrit pour le 10 octobre le temps que tout le monde puisse s'organiser et sans prescription d'arrêt complet avant
Par avance m
Merci pour votre aide

La grande

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Bonjour La grande,

Tout d'abord, je vous recommande de consulter ce topic du forum qui décrit les étapes de la mise en arrêt de travail à temps partiel thérapeutique.

Si votre médecin estime que votre état de santé ne vous permet pas de continuer votre activité à temps complet, il peut vous prescrire un avis d'arrêt de travail en temps partiel thérapeutique. Toutefois, l'arrêt de travail débutera à la date d'établissement de la prescription, c'est-à-dire le jour de la consultation médicale.

Selon votre état de santé, votre médecin peut établir un avis d'arrêt de travail en temps complet débutant le jour de la consultation, avec une mention pour une reprise de travail en temps partiel thérapeutique ultérieure, en précisant les dates.

Je vous conseille de vous rapprocher de votre médecin traitant afin de faire un point sur votre situation.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Le problème c’est que vous avez repris plus d’un an sans arrêt complet, lié à votre ALD, puisque votre temps partiel thérapeutique a commencé en décembre 2023

Donc là il va y avoir une nouvelle période de trois ans à ouvrir, et du coup il faut déjà commencer par un arrêt à temps complet.
Par contre, vous parlez d’un délai de 15 jours avec le médecin-conseil, il n’y a pas d’accord du médecin-conseil à demander

La grande

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Elryn c'est une ALD non exonorante, ce qui signifie si je suis en arrêt pour la même pathologie je n'ai pas de carence et comme a noté l'expert ameli on peut bénéficier depuis 2019 d'un mi temps thérapeutique sans arrêt complet avant
Étant en arrêt plus de 6 mois vous bénéficiez d'une ALD non exonorante et c'est mon cas même avec une reprise a temps pendant 1 an car cette ALD est pour 3 ans à date du 1er arrêt

Malprihencharge

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Bonjour,

Ce que répond Betty "Expert ameli" est faux. Mon médecin à exactement fait ce qu'elle décrit (extrait ci-dessous) :

"Selon votre état de santé, votre médecin peut établir un avis d'arrêt de travail en temps complet débutant le jour de la consultation, avec une mention pour une reprise de travail en temps partiel thérapeutique ultérieure, en précisant les dates."

Et pourtant mon temps partiel thérapeutique a été refusé au motif de "Toute prescription d’un arrêt de travail à temps complet supérieur à 15 jours, il n’est pas possible pour le praticien de prescrire à la suite une reprise à temps partiel thérapeutique : il apparait difficile de présager de l’état de santé du patient au-delà de ces 15 jours."

Il est aussi à déplorer que dans la documentation de la CPAM, rien n'indique un délai à ne pas dépasser pour la demande de TPT. Cette démarche n'est pas si évidente que cela à comparer à un arrêt maladie : son organisation, ses procédures et ses intervenants diffèrent. Ne pas le préciser clairement est un déni d'information et place l'assuré (et parfois son employeur) dans une situation administrative et financière très embarrassante .

CPAM, n’oubliez pas votre rôle social !

Elryn

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C’est assez récent cette nouvelle règle sur l’anticipation d’un TPT donc ne soyez pas trop durs avec les experts

Malprihencharge

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Bonjour,

Je trouve votre réponse extrêmement déplacée.

Ce que je précise à la réponse de l' "experte" n'est aucunement dur, mais est une réalité. En cherchant des informations pour mettre en place correctement mon TPT avec mes médecins, faute de ne pouvoir trouver une réponse officielle sur le site de la CPAM (ce qui serait tout de même la moindre des choses), je me suis basé sur la réponse de votre forum et de votre expertise, qui s'avèrent erronées.

Vous devez comprendre dans quel tracas financier et administratif je me retrouve à cause de vos informations obsolètes. Vous me demandez de la mansuétude ? Pourtant quand j’ai exposé ma bonne foi et cette difficulté au conseillé CPAM, je n’en ai reçu aucune en retour. Cela, en plus de votre intervention, ne fait que confirmer les remarques de mon premier message et clôt votre observation malvenue.

De façon plus constructive, je pense qu’il est extrêmement important pour toute personne qui cherche à s’informer sur le sujet de savoir que l’indication mise en avant dans ce forum est erronée et doit être impérativement mise à jour, afin de ne pas se retrouver dans la désagréable situation où je suis actuellement.

Je m’adresse donc à toute personne qui cherche désespérément plus de précision à ce sujet, actuellement (le 11/2025), voici les règles de la CPAM sur ce point de « délai de demande » :

« Pour toute prescription d’un arrêt de travail à temps complet supérieur à 15 jours, il n’est pas possible pour le praticien de prescrire à la suite une reprise à temps partiel thérapeutique. Il apparait difficile de présager de l’état de santé du patient au-delà de ces 15 jours. »

Les règles de la CPAM étant mouvantes, et l’organisme ne respectant que trop rarement son obligation de communiquer clairement dessus à l’assuré, je ne peux que vous inviter à toujours bien vous renseigner, avec précision et insistance s’il le faut, auprès de votre caisse d’assurance maladie.

Cordialement,