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Cumul indemnisation arrêt maladie + revenus auto entrepreneur

Bonjour

J’ai trouvé des questions similaires dans le forum mais jamais équivalente à celle que je m’apprête à poser. Je bénéficie de l’ARE car j’étais autrefois salariée et j’ai créé ma micro entreprise en novembre 2024 qui me génère des revenus chaque mois, complétés par mon allocation chômage. Dans quelques mois, je vais pouvoir prétendre à un congé maternité.

Mon activité actuelle me permet de bénéficier de revenus passifs c’est à dire que sans travailler, je génère des revenus tous les mois.

  • Que se passera-t-il lorsque je pourrais prétendre à mon congé maternité ? Est-ce que je serai quand même indemnisée par la sécurité sociale sachant que je ne peux pas complètement arrêter de déclarer des revenus (je peux arrêter de travailler oui, mais pas arrêter de générer des revenus il s’agit de revenus passifs) ?
  • Et sur quoi la sécurité sociale se basera pour calculer mes droits ? Mon chiffre d’affaires depuis novembre 2024 ou mes anciennes fiches de paie ? Sachant que j’ai été salariée jusqu’en avril 2025 et que mon congé maternité devrait débuter en mars 2026.

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Caroline23abc

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Bonjour Caroline23abc,

Je vous propose de prendre connaissance de ce topic : Calcul des IJ quand on cumule chômage indemnisé et autoentreprise ? Pour arrêt maladie ? Pour congé maternité ?

Pour bénéficier de l'indemnisation du congé maternité, il est obligatoire de cesser votre activité pendant un minimum de 8 semaines. Pendant cette période, vous pouvez continuer à percevoir des revenus passifs, mais ils ne doivent pas impliquer d'interventions professionnelles de votre part (édition de facture, recherche ou paiement de fournisseur...). Il est toutefois possible de sous-traiter cette activité.

Je vous conseille la lecture de ce topic qui vous apportera des précisions supplémentaires concernant les activités autorisées dans le cadre d'un arrêt de travail ou congé maternité.

Toutefois, ce type de situation étant complexe, c'est l'avis de votre caisse qu'il convient de prendre lors d'un rendez-vous téléphonique ou physique. Rendez-vous directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (seul le rendez-vous téléphonique est disponible sur l'application) dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Par ailleurs, sur votre compte ameli je vous propose de vous rendre sur l'espace prévention "j'attends un enfant". Celui-ci vous est réservé et saura vous guider tout au long de votre grossesse. Le moment venu, vous pourrez également y déclarer la naissance de votre enfant et l'inscrire sur votre carte Vitale.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Caroline23abc

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Bonjour,

Merci pour les précisions. Mais les revenus passifs constituent une grosse part de mon chiffre d’affaires, si je les encaisse sans générer de facture cela signifie que je ne respecte pas les règles fiscales. Donc puis-je quand même réaliser des factures pour les revenus passifs ?

Caroline23abc,

Comme précisé, l'édition de facture constitue bien une intervention professionnelle de votre part qui ne doit pas être réalisée afin de continuer à bénéficier de vos indemnités journalières. Vous pouvez cependant sous-traiter cette activité.

Bonne journée.