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Peut-on commencer un stage en France sans numéro de sécurité sociale si la demande est en cours?

Bonjour,

Je suis ressortissante marocaine, résidente de longue durée en Espagne, et je vais effectuer un stage de 6 mois en France à partir du 1er juillet.

J’ai un rendez-vous prévu en mi-Mai pour demander mon visa long séjour VLS-TS « stagiaire », et je ne pourrai donc m’inscrire à l’Assurance Maladie qu’une fois ce visa délivré.

En attendant, je suis couverte par une assurance santé privée (ACS) qui garantit ma couverture médicale jusqu’à ce que mon numéro de sécurité sociale me soit attribué.

Ma question est la suivante : suis-je légalement autorisée à commencer mon stage même si je n’ai pas encore reçu mon numéro de sécurité sociale, à condition d’avoir une assurance privée et d’avoir déposé ma demande dès l’obtention du visa ?

Merci beaucoup pour votre aide.

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Marion

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Bonjour fatine,

Tout d'abord, je vous conseille la lecture de ce topic concernant les étrangers stagiaires. Je vous suggère de vérifier votre rémunération auprès de votre futur employeur.

En fonction de votre situation, si vous devez vous affilier auprès de l'Assurance maladie, je vous recommande la lecture de ce topic concernant la demande d'affiliation à l'arrivée en France ainsi que celui sur l'exonération du délai de carence.

En attendant la réception de votre numéro de sécurité sociale, vous pouvez effectivement débuter votre contrat. En effet, lors de la déclaration préalable à l'embauche (DPAE), votre employeur peut établir un numéro technique temporaire (NTT). Si besoin, il peut se rapprocher des supports techniques dédiés à la DPAE ou de l'Urssaf (union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations
familiales).

Je vous souhaite une bonne journée. 

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