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En arrêt maladie et ALD depuis 18 mois, j'ai testé une reprise en Mi temps thérapeutique. Ca a été un échec et mon médecin a stoppé le mi temps pour me remettre en arrêt maladie via une prolongation.
Mais le passage du mi temps thérapeutique à une reprise d'arrêt maladie via une nouvelle prolongation, va t il m'imposer 3 jours de carence ou pas?
J'ai lu
"Le régime en vigueur avant la loi
En application des articles L 323-3 et L 323-1 du code de la sécurité sociale, en cas de temps partiel thérapeutique lié à une maladie ou un accident non professionnel, s’applique le délai de carence prévu dans le cadre d’un arrêt maladie, soit 3 jours.
Le régime en vigueur depuis la loi
La loi supprime le délai de carence, ce qui implique que l’assuré sera alors pris en charge, dès son 1er jour de temps partiel thérapeutique.
Cette modification importante répond à une volonté actuelle du Gouvernement de développer plus encore le recours au temps partiel thérapeutique, en améliorant son régime d’indemnisation.
Entrée en vigueur
Ces dispositions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2020 (sans indication de la loi à ce sujet)."
Qu'est ce qui s'applique?
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Bonjour Marie,
Cette question a été abordée sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic intitulé "Arrêt maladie pendant mi temps thérapeutique" qui vous renseignera à ce sujet.
Je vous propose également de prendre connaissance de ce topic au sujet de la carence dans le cadre d'un arrêt de travail en lien avec une affection de longue durée (ALD).
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilLa question ne se pose pas vu qu’en ALD la carence est retenu sur le premier arrêt pour une période de 3 ans
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