Bonjour . Je suis malade (virus sans raison avec le mi temps thérapeutique)or je suis en mi temps thérapeutique. La cpam m avait dit qu il fallait un arrêt de minimum 4 jours et refaire une demande de mi temps .Est ce vrai svp? Merci
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Lorraine, 27 ans, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et...
Bonjour Marie33,
L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.
Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).
Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.
N'hésitez pas à consulter l'article "Arrêt de travail pour maladie" sur ameli.fr
Bonne journée.
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Inscrit(e) le 27/01/2021
Voir le profilBonjour,
Comme la réponse remonte à an, j'aurais souhaité savoir si elle est toujours d'actualité?
Je me trouve dans la même situation.
Je travaille en temps partiel thérapeutique mais pendant celui-ci, j'ai dû être arrêtée 3 semaines en temps complet (pour la même pathologie qui fait que je suis en temps partiel).
Sauf qu'à ma reprise mon employeur m'explique qu'un arrêt complet "casse" mon temps partiel thérapeutique et que j'aurais dû repartir de zéro en lui demandant son accord pour une reprise en temps partiel et en lui fournissant un nouvel arrêt pour temps partiel thérapeutique...
Mon médecin avait pourtant pris soin de stipuler sur l'arrêt de travail à la fois les dates d'arrêt complet mais aussi les dates de reprise en temps partiel.
Sauriez-vous m'éclairer sur ce qu'il convient de faire afin d'éviter des erreurs futures?
Dois-je demander l'accord à mon employeur si la situation se renouvelle?
Merci pour votre aide
Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
Bonjour Tictac,
Je vous confirme la réponse apportée par notre expert ameli, Lorraine.
L'arrêt à temps complet faisant suite à un temps partiel thérapeutique est considéré comme un nouvel arrêt de travail avec application du délai de carence en cas d'affection non individualisée.
Lorsqu'un arrêt à temps complet interrompt une prescription d'arrêt à temps partiel, il n'est pas nécessaire de fournir une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel à l'issue de cette prescription à temps complet (quelle que soit la durée de cette dernière, que celle-ci soit ou non en rapport avec une affection individualisée).
Toute la durée de la prescription médicale initiale établie au titre d'une reprise à temps partiel reste valable.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 28/12/2021
Voir le profilBonjour,
Je me permets de me joindre à ce fil de conversation car je souhaiterai avoir des éclaircissements en ce qui concerne la question posée ci-dessus, à savoir que en ce qui me concerne je suis en mi-temps thérapeutique ce mi-temps court encore jusqu'au 31 Mars prochain pour l'instant, hors je dois me mettre en arrêt complet pour cause de Covid (ma profession ne me permet pas de faire du télétravail (transport)).
Donc, si j'ai bien compris, à l'issue de l'arrêt de travail pour cause de Covid mon mi-temps reprendra le relais automatiquement ? Je n'aurai pas de démarches particulières à effectuer, ou bien fais-je fausse route totalement et le cas échéant il me faudra retourner chez mon médecin traitant pour qu'il me refasse un arrêt en MT thérapeutique ?
D'avance merci pour vos précisions, car tout ceci est un peu (beaucoup?) confus, et je souhaiterai éviter tout désagrément.
Bonjour Sera76,
Comme le précise Sabine dans sa dernière réponse, une nouvelle prescription d'arrêt à temps partiel n'est pas nécessaire après un arrêt à temps complet lorsque ce dernier interrompt la prescription à temps partiel.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 09/02/2022
Voir le profilBonjour,
Je vous remercie pour ces informations.
Cependant dans le cas où un arrêt total est plus long que l'arrêt du mi-temps thérapeutique ?
Faut-il refaire toutes les démarches ?
Je vous remercie de votre aide.
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Inscrit(e) le 24/11/2021
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Inscrit(e) le 26/08/2021
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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...
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Voir le profilSabbiichou a répondu
Géraldine a répondu
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Voir le profilSera76 a répondu
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Sabine a répondu
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Inscrit(e) le 27/01/2021
Voir le profilTictac a répondu
Lorraine, 27 ans, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et...
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Lorraine a répondu
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Inscrit(e) le 04/12/2017
Voir le profilLaetitia91 a répondu
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