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Polyactivité - comment calculer congé accueil de l'enfant

Bonjour,
Bientôt parent, j'ai un statut d'auto entreprise depuis 1 an et cela constitue un complément de revenu relativement aléatoire.
Parallèlement, j'ai des missions CDD à temps plein dont le dernier de 3 mois qui vient de se terminer+ des CDD d'usage ponctuels qui apportent eux aussi un complément de revenu. Je vais être parent d'ici quelques jours, aussi comment envisager la période d'accueil de l'enfant pris en charge par la CPAM : Mes 3 types de revenus sur les 3 derniers mois peuvent-ils être cumulés? ( salariat1 + salariat 2 + autoentreprise) . Quels documents et justificatifs sont-ils à fournir?
merci de votre réponse ?

Mektoub

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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjoru Mektoub,

Le topic suivant devrait vous éclairer : Polyactivité et congé paternité. Je vous invite à en prendre connaissance.

Vous pouvez également prendre connaissance de ce topic relatif au congé maternité d'une assurée polyactive.

Dans le cadre de l'assurance maternité, paternité, le libellé de l'article L.331-3 du code de la sécurité sociale donne obligation de cesser le seul travail salarié.

Un travailleur indépendant qui exerce, en même temps, une activité salariée, peut prétendre au versement des prestations en espèces maternité s’il remplit les conditions d’ouverture de droit propres à chaque régime.

Il peut prétendre à l’indemnisation d’un congé maternité sollicitée dans chaque régime, même si il ne cesse pas toutes ses activités professionnelles simultanément, à condition toutefois de s’arrêter au moins 8 semaines dans les 2 régimes pour le congé maternité.

Vous pouvez donc percevoir des prestations de votre caisse d'assurance maladie, tout en continuant votre activité non-salariée.

Pour pouvoir prétendre à l’indemnisation d’une prestation maternité/paternité, le travailleur indépendant (soit en activité ou en situation de maintien de droits) doit être affilié depuis au moins 6 mois au titre d’une activité non salariée à la date présumée d’accouchement.

De plus amples informations sont disponibles sur ameli.fr, rubrique "Paternité et accueil de l’enfant : vos indemnités journalières".

Si vous remplissez bien les conditions d'ouverture de droits pour vos deux activités (salariée et indépendante), vous pourrez prétendre aux deux indemnités pour chaque régime.

Toutefois, chaque situation étant particulière, je vous conseille de faire le point avec votre caisse d'assurance maladie par le biais de la messagerie du compte ameli ou en prenant rendez-vous dans un accueil proche de chez vous. Le rendez-vous peut être pris directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous" .

Je vous souhaite une bonne journée.


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