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télétransmission non effectuée de la part de la clinique

Bonjour, j'ai subi une kystectomie dans une clinique privée conventionnée sur Paris mi février. J'ai réglé toutes les factures liées à cette hospitalisation (reste à charge pour la chirurgie, frais de chambre en ambulatoire , dépassement d'honoraires pour l'anesthésie). J'ai bien reçu les bordereaux de facturation, mais aucune télétransmission n'a été effectuée. Le standard de la clinique ne répond pas. Ma mutuelle ne peut donc pas effectuer le remboursement des frais avancés. Quelles solutions puis que la télétransmission soir effective? Merci d'avance

Elo

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Bonjour Elo,

Tout d'abord, je vous invite à consulter la réponse d'Audrey, notre expert ameli, sur les dépassements d'honoraires.

Concernant le décompte de remboursement de votre séjour hospitalier, il n'est pas visible depuis votre compte ameli. En effet, les dépenses hospitalières (même en clinique privée conventionnée ayant opté pour la dotation globale) passent sur le budget global de l'hôpital et ne sont pas transmises individuellement pour remboursement à votre caisse d'Assurance Maladie.

Les dépenses engagées ne peuvent donc donner suite à des décomptes de remboursements et donc aucune télétransmission.

Je vous invite donc à transmettre vos bordereaux à votre organisme complémentaire.

Bonne journée.


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Elryn

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Les bordereaux sont suffisants dans le cas d’une hospitalisation

Elo

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Elryn : merci pour votre retour. Si je comprend bien , je peux envoyer mes factures à la CPAM ? Cela remplace la télétransmission?

Elryn

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Non c’est pour la mutuelle ces bordereaux. La part sécu normalement est payée directement à la clinique surtout vu les frais que vous indiquez

Ka

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Bonjour moi pareil j'ai subi une coloscopie fibroscopie en clinique aucune transmission effectué la facturation me dit qu'ils attendent les nouveaux barème depuis le6mars j'attends tout est règle et encaissé mais ma mutuelle ne veut pas rembourser tant que il n'y aura pas de télétransmission ont ils le droit? Cordialement

Elo

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Bonjour Mel,
Ma complémentaire santé ne me remboursera pas les dépassements d'honoraires si la télétransmission de la clinique n'a pas lieu. j'ai bien sûr déjà transmis les factures acquittées à ma mutuelle.
J'ai eu la CPAM au téléphone, la conseillère m'a affirmé voir apparaitre la télétransmission le 1er mars. Or la clinique a télétransmis une facture incluant les frais de remboursements obligatoires, sans inclure les dépassements d'honoraires. Il faut donc que la clinique retransmette une nouvelle facture. Sinon cela signifie que j'offre les dépassements d'honoraires (de1500€ au global) à la clinique? il en est hors de question. J'attend le décompte papier de la CPAM pour rappeler la clinique

Bonjour Elo,

Votre caisse dispose d'outils permettant un accès aux transmissions faites par les établissements rentrants dans la validation globale (par carte Vitale ou feuille de soins papier), même si les décomptes ameli correspondants ne sont pas visualisables depuis le compte. Ces outils lui permettent de vérifier la date et type de soins, le montant facturé indiqué, le mode de transmission, la transmission ou non à un organisme complémentaire ....

Les soins hors validation globale, sont quant à eux bien visibles sur les décomptes de remboursement et vous sont accessibles sur le compte ameli ou adressés par courrier si vous n'avez pas de compte ameli.

Votre caisse a pu vous proposer de vous adresser un justificatif de vos soins non visibles sur un décompte ameli ou papier.

Concernant l'erreur de facturation de la clinique, je vous invite à la contacter afin de faire demande d'un rectificatif.

Bonne journée.