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Consequence paiement heurs sup par prid homme sur pension d invalidite

Les prud hommes accordent le paizment d heures supplementaires pour des annees remontant a 4 et 5 ans.

Mon amie concernee par les prud hommes touche une pension d’invalidite et la touchait il y 5 ans.

Je voulais savoir si la cpam ayant connaissance des prud hommes peut recalculer le montant mensuel des pensions d invalidite en integrant ces heures supplementaires et en remintant plus de 4 ans Car si tel est le cas, le montant des salaires sera necessairement superieur au salaire trimestriel de reference pris en compte pour le calcul du montant mensuel de la pension d invalidite et mon amie devrait rembourser l’integralite des pension d invalidite versee !

Elle rembourserait a la cpam l’ensemble des de ce que lui aura verser la prud hommes.

Merci de votre aide

Aligator

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Bonjour Aligator,

Si votre ami souhaite qu'un nouveau calcul de sa pension soit effectué suite à cette modification de ressources sur la période initialement retenue, il est nécessaire de faire la demande auprès de la caisse lui versant sa pension. Vous trouverez des informations utiles en consultant ce topic et son fil de discussion au sujet du calcul de la pension invalidité.

Concernant les rappels de rémunération que votre amie percevra, la part des sommes soumises à cotisations sera à indiquer sur sa déclaration de situation et de ressources.

Elle pourra également joindre un document reprenant les montants, la périodicité et la fréquence des paiements qui seront faits dans le cadre de l'exécution du jugement prud'homal.

Vous pouvez consulter ce topic dédié au cumul de la pension d'invalidité et d'une activité salariée.

Si elle le souhaite, votre amie, peut prendre un rendez-vous personnalisé en accueil afin de faire le point sur sa situation. Elle a la possibilité de prendre rendez-vous directement depuis la page d'accueil de son compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.

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Elryn

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Si la CPAM faisait ca, le salaire de référence serait également augmenté...

Mais normalement non il n'y a pas de recalcul en cas de décision des prud hommes qui vient augmenter les revenus.