- Accueil
- Invalidité, handicap
- « Calcul pension initiale invalidité »
Cette question a été résolue
La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.
Calcul pension initiale invalidité
- Invalidité
- Ren
- il y a plus d'un an
- Mis à jour le : 03/11/2023
- 120
- 17
Indemnités journalières et allocations de chômage sont présentées dans le relevé de carrière de l'assurance retraite mais ne sont pas pris en considération pour les 10 meilleures années du calcul de la pension d'invalidité par le technicien de la CRAMIF. Comment est-ce possible puisque ces périodes ouvrent des trimestres pour la retraite? En vous remerciant,
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Bonjour Ren,
Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic au sujet de l'invalidité.
La situation évoquée est différente, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre cas.
Effectivement, la pension d'invalidité du régime des salariés est calculée sur la base du salaire annuel moyen à partir des salaires soumis à cotisations des 10 meilleures années d'activité.
Le salaire annuel moyen servant de base au calcul de la pension d’invalidité repose sur les relevés de compte individuel de la Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail (CARSAT).
Je vous souhaite une bonne journée.
Ce post vous a-t-il été utile ?
50% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Autres réponses
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilCe sont des trimestres valides mais pas cotisés.
Et comme pas cotisés ils n’entrent pas en compte pour les 10 meilleures années de… cotisation.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilMerci Enryn mais justement je j'appuyais sur votre réponse de 2017 où vous dites que tout trimestre validé est pris en considération. Je comprends mal? Sinon pour les AVPF? Elles sont cotisées mais pas pris en considération non plus.
Merci,
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilOn parlait des trimestres validés dans le cas d’un travail.
Les IJ et allocation chômage n’ont jamais permis de participer au calcul des 10’meilleures années.
Je ne connais pas bien l’AVPF mais
« L'Assurance Vieillesse des Parents au Foyer (AVPF) est une prestation familiale versée par les Caisses d'allocations familiales qui consiste à prendre en charge, sous certaines conditions (de ressources notamment), les cotisations sociales dues au titre de l'assurance vieillesse d'une personne physique ayant à charge un enfant de moins de trois ans ou trois enfants et plus«
Donc ça cotise pour la retraite mais pas pour la maladie/invalidité. Donc normal que ça ne compte pas non plus.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilBonjour, après recherche minutieuse j'ai trouvé sur le site de service-public.fr que les allocations ARE (aide au retour à l'emploi) sont bien soumises à des cotisations sociales. Pour moi ces allocations sont de montant élevé donc il s'agit d'une faute de la part de la CRAMIF de ne pas les calculer. Ainsi que pour les périodes AVPF, dont les cotisations sont payées par la CNAF. Il s'agit de faute d'ampleur nationale si ces périodes sont exclues pour tous du calcul ou de discrimination si certains en bénéficient. Pour le calcul tout revenu soumis à des cotisations est bon. Que faire dans ce cas? Il faut signalement massif.
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilNON elles ne sont pas soumises aux cotisation invalidité!
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilQu'entend on par "cotisations invalidité " ?
Ce ne sont pas les cotisations sociales CSG/CRDS/CASA?
En plus, sur "mes droits" du site de la cramif sont mentionnées les allocations chômage comme activité professionnelle, même les indemnités journalières maladie.
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilPour les indemnités chômage, vous confondez cotisation sociale maladie invalidité Et contribution sociale ( la CSG et RDS). Mais non ce n’est pas soumis aux cotisations maladie/invalidité
https://www.urssaf.fr/portail/home/employeur/calculer-les....
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilNon ce n’est pas ça.
La CSG RDS CASA ce sont des contributions sociales. Auxquelles même la pension d’invalidité est soumise au moins pour la CSG et la RDS!
Les cotisations maladie-invalidité etc c’est des cotisations justement pour que ces revenus soient pris en compte en cas d’invalidité, maladie etc.
Quant à ce qui figure sur le site de la caisse de retraite, peu importe.
Les indemnités maladie et chômage ne sont pas prises en compte pour le calcul de la pension car non soumises aux cotisations sociales.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilSur les bulletins de salaire ne figurent jamais des abréviations pour maladie-maternité-invalidité-décès.
Regardez par vous-même si vous avez été salarié, ou le bulletin de paie d'un proche.
Il n'y a que csg, crds, csa, allocations, vieillesse.
Un proche qui travaille dans la paye des fonctionnaires m'explique: les cotisations maladie maternité invalidité décès sont puisées par les CSG CRDS CSA.
Vérifiez par vous-même sur un bulletin de salaire normal.
Donc si dans le bulletin de salaire normal on puise ma cotisation invalidité par CSG etc. la même chose se passe avec tout revenu soumis à CGS, CRDS, CSA, vieillesse, allocations, dont les allocations ARE.
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilNon vous avez tort. Et c’est d’ailleurs écrit aussi sur le site de l’URSSAF.
La CSG RDS et casa sont des contributions pas des cotisations.
Et sur les bulletins de salaire il y a bien une ligne sécurité sociale maladie Maternité Invalidité Décès.
Désormais je ne vous répondrai plus car vous essayez d’avoir raison alors que vous avez tort.
Vos cotisations chômage et IJ ne seront pas prises en compte pour les raisons que j’ai évoquées. Vous pouvez tourner dans tous les sens, c’est ça la réalité, la vérité et surtout la réglementation.
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilEt au passage: en effet les fonctionnaires ça fonctionne différemment. D’ailleurs pas de pension d’invalidité pour les fonctionnaires mais une retraite anticipée pour inaptitude.
Ils n’ont pas non plus d’indemnité journalière mais un maintien de leur traitement.
Mais à ce que je sache vous n’êtes pas fonctionnaire. Donc ce qui se passe chez les fonctionnaires ne vous concerne pas.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilMes bulletins de salaire sont dans la fonction publique sans être titularisée, donc j'ai la pension d'invalidité.
J'ai vérifié dans les sources officielles, même URSSAF. Tout est soumis à cotisations, allocations chômage, indemnités journalières etc. Je vous propose de regarder.
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilNON c’est soumis à CSG RDS qui sont des CONTRIBUTIONS et pas des COTISATIONS.
Non, non, non. D’ailleurs je vous ai mis le lien de l’URSSAF.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilSi c'est pour vous mettre dans un tel état effectivement vous êtes prié de ne plus répondre.
J'ai contacté URSSAF et législation du travail par téléphone.
Merci de ne plus apporter de réponse, vous apportez des informations erronées.
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilBonjour Mathilde,
Sur le site ameli mais aussi sur plusieurs autres sources il est affirmé que les revenus soumis à des cotisations sont pris en considération pour le calcul de la pension d'invalidité.
Allocations ARE, AVPF et indemnités journalières pour maladie et maternité constituent des revenus soumis à des cotisations.
Nous ne pouvons pas réduire tout revenu du contribuable pour cotiser mais le moment malheureux de l'invalidité ne pas reconnaître toutes ces cotisations.
Cordialement
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilEt vous continuez à confondre salaire soumis à cotisation et revenus de remplacement soumis à contribution sociale.
Allez y mais vous n’aurez pas gain de cause.

- Complétez votre question :
-
- Thématique : Invalidité, handicap
- Invalidité, handicap : Invalidité
- Cette question a obtenu une ou plusieurs réponses et une réponse a été validée par l'entreprise.
- Réponse obtenue en 7 jours
- 17
- Actions
-
- Questions liées
-
-
Mode de calcul du salaire de comparaison
- Invalidité
- Dothraker
- il y a environ 7 ans
- Mis à jour le : 07/03/2025
- 48333
- 111
Bonjour, j'aimerais savoir ce que veux dire "salaire brut soumis à cotisation maladie", car pensant que le salaire de comparaison était la moyenne des salaires bruts...Dothraker
- Niveau
- 0
- 12 / 100
- points
- 1 question posée
- 1 réponse publiée
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 13/03/2018
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Mél
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 3267 réponses publiées
J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
Bonjour Dothraker, La pension d'invalidité du régime des salariés est calculée sur la base du salaire annuel moyen de base (SAMB) à partir des salaires soumis à cotisations... -
Baisse de pension suite à l’application du décret 2022-257 - Discrimination révélée entre pensionnés
- Invalidité
- Tatwin
- il y a plus de 2 ans
- Mis à jour le : 16/12/2022
- 40697
- 203
Bonjour, J’ai appris que l’application du décret embarque un nouveau plafond « le PASS », ce qui n’avait pas été relevé dans le forum jusqu’alors. Conséquence, pour ceux qui...Tatwin
- Niveau
- 1
- 258 / 750
- points
- 1 question posée
- 22 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 12/10/2022
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Bonjour Tatwin, Je vous invite dans un premier temps à prendre connaissance de ce topic qui fait le point au sujet du décret du 23 février 2022 relatif aux règles de cumul des... -
Pension invalidité: montant pension, calcul SMTC et SAMB, salaires à l'étranger, IJ et LMNP
- Invalidité
- Loy
- il y a environ 2 mois
- Mis à jour le : 24/01/2025
- 502
- 9
Bonjour, J'ai passé des heures sur le forum Améli et autres sites dédiés à l'invalidité et entre les textes non précis, les nouveaux décrets, les différentes positions, je...Loy
- Niveau
- 0
- 56 / 100
- points
- 2 questions posées
- 5 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 16/06/2021
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Marlène
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 1476 réponses publiées
Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »
Bonjour Loy, Je vous invite à consulter ce topic sur le calcul de la pension d'invalidité. Ce sont bien les périodes d'activités qui sont prises en compte pour le calcul. Pour...
-
- Fil d'activité de la question
-
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Mathilde a été sélectionné comme meilleur répondant
-
Mathilde a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24184 réponses publiées
-
1701
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Ren
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 7 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 27/10/2023
Voir le profilRen a posé une nouvelle question
-
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?