Bonjour
Ma conjointe a reçu un Indu de la CPAM sur selon eux une erreur de calcul des indemnité journalière, en effet elle est en arret (ALD) depuis le 31/08/2022 et selon la CPAM ils s'étaient basé a tort sur les 3 salaire de Décembre 19/ Janvier et Février 20 alors qu'il fallait se basé sur Mai/Juin/ Juillet 2022
Je peut comprendre qu'on se base sur un trimestre avant le moi de l'arrêt sauf que en MAI 2022 elle ne travaillait pas elle était au chômage, et il est stipulé clairement qu'il faut se basé sur des mois en activité
Ma question est : la CPAM ne fait pas de nouveau une erreur en prenant un mois sans activité (MAI 2022) et devrai prendre comme référence 3 derniers mois d'ACTIVITE comme Fevrier 2020 puis Juin 2022 et Juillet 2022 ??
( ma femme a été en congès maternité pour 2 enfants puis chomage derant la période Fevrier 2020 jusqu'a Juin 2022)
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Bonjour Sherwood83,
En cas d'activité discontinue, le calcul de l'indemnité journalière s’effectue sur les 12 mois qui précédent le début de l'arrêt de travail.
Toute personne, percevant une allocation de chômage versée par Pôle
emploi bénéficie du maintien de ses droits aux prestations du régime
obligatoire de l'Assurance Maladie (arrêt maladie, maternité, invalidité
et décès) dont elle relevait antérieurement, tant que dure
l'indemnisation.
La perception d'une allocation versée par Pôle
emploi permet le maintien du droit des prestations en espèces, acquis à
la fin de l’activité, sous réserve que la date d'admission au bénéfice
des revenus de remplacement ou allocations débute dans le délai de 12
mois suivant la date de rupture du contrat de travail.
Cependant, si les droits sont ouverts au regard de la seule et nouvelle activité sur la période de référence, ce nouveau régime d’affiliation assure le versement des prestations en espèces.
Si elle estime que le traitement apporté à son dossier n'est pas satisfaisant, ou en cas d'incompréhension, votre épouse a la possibilité d'effectuer une réclamation auprès de sa caisse d'assurance maladie. Vous trouverez la démarche à réaliser sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilBonjour
Désolé mais votre réponse est incompréhensible et hors sujet
Je posait clairement une question avec un exemple sur les MOIS DE REFERENCES POUR LE CALCUL DES INDEMNITES
A Aucun moment je parle de maintient de droit
Votre réponse est une réponse générique, un copier coller que vous mettez a chaque titre ou vous devez voir le mot discontinu, avec un lien sur une réclamation la aussi je n'ai pas demandé comment faire une réclamation, merci je ne vous ai pas attendu
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Au contact des assurés tous les jours, le compte ameli n'a plus de secret pour moi...
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
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