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Après 3 ans d'AM pour une ALD, comment se calculent les IJ pour un nouvel arrêt de travail faisant suite à un TPT ?

Bonjour,

D'après ce que j'ai compris, après 3 ans maximum d'arrêt maladie pour une Affection de Longue Durée, le médecin conseil de la CPAM décide de mettre l'assuré en invalidité 1ère catégorie, 2ème catégorie, 3ème catégorie, ou de ne pas le mettre.

Sans invalidité, ou avec une invalidité de 1ère catégorie, un Temps Partiel Thérapeutique est donc indispensable pour pouvoir payer les factures de la vie courante, à défaut d'une reprise à temps complet nécessitant des conditions physiques et de santé plus optimales.
Sans pension d'invalidité, les Indemnités Journalières se poursuivent jusqu'à un an, permettant de compléter de 50% maximum le gain journalier de base qui est calculé à partir des rémunérations versées au cours de la période précédant immédiatement l'Arrêt de Travail, donc avant les 3 ans d'arrêt maladie.
Avec une invalidité de 1ère catégorie, correspondant à 30% du salaire annuel moyen, soit au minimum 297,20€ par mois, il n'y a pas d'IJ. La rémunération est donc composée d'une part de salaire auquel vient s'ajouter ces 30%.

1° Pouvez-vous m'indiquer si j'ai commis des erreurs au niveau des informations notées ci-dessus ?
2° Le mi-temps thérapeutique peut-il être reconduit plus d'un an sans le versement d'IJ ?
3° Comment et avec quel salaire complet ou incomplet se calculent les IJ en cas d'un nouvel arrêt pour une ALD ou une autre pathologie après un an de TPT faisant suite à 3 ans d'arrêt ?

Pauline2602

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Bonjour Pauline2602,

Votre question nécessite une étude personnalisée. L'idéal serait de rencontrer un conseiller de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) lors d'un rendez-vous en agence.

Vous pouvez prendre ce rendez-vous par téléphone en composant le 36 46.

Les coordonnées des accueils de la CPAM concernée sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Pauline2602

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Bonjour,
Je souhaite en fait obtenir des réponses générales en fonction des lois et réglementations en vigueur, applicables à chaque assuré dans cette situation, et non une réponse personnalisée.
Merci d'avance pour votre retour.

Bonjour Pauline2602,

Je vous confirme que votre demande nécessite une étude particulière et je vous suggère de prendre rendez-vous auprès d'une agence proche de chez vous comme Mathilde vous l'a conseillé dans son précédent message. 

Néanmoins, si vous souhaitez obtenir des informations générales au sujet de la pension d'invalidité, je vous suggère la lecture de cet article intitulé "Pension d’invalidité : démarches et prise en charge".

Vous obtiendrez également des informations concernant l'arrêt de travail et notamment le temps partiel thérapeutique en consultant cet article intitulé "Arrêt maladie : les démarches du salarié".

Enfin, ce topic vous renseignera au sujet de la durée des indemnités journalières.

Seul le médecin conseil peut accorder une période en temps partiel supplémentaire, le but du temps partiel étant de faciliter la reprise du travail. L'indemnité journalière versée à l'occasion de chaque rechute en arrêt à temps complet ne peut être inférieure à l'indemnité normale, éventuellement revalorisée, servie lors de l'arrêt précédent. Celle ci sera calculée sur vos salaires rétablis.

Je vous souhaite une bonne journée.