Bonjour,
D'après ce que j'ai compris, après 3 ans maximum d'arrêt maladie pour une Affection de Longue Durée, le médecin conseil de la CPAM décide de mettre l'assuré en invalidité 1ère catégorie, 2ème catégorie, 3ème catégorie, ou de ne pas le mettre.
Sans invalidité, ou avec une invalidité de 1ère catégorie, un Temps Partiel Thérapeutique est donc indispensable pour pouvoir payer les factures de la vie courante, à défaut d'une reprise à temps complet nécessitant des conditions physiques et de santé plus optimales.
Sans pension d'invalidité, les Indemnités Journalières se poursuivent jusqu'à un an, permettant de compléter de 50% maximum le gain journalier de base qui est calculé à partir des rémunérations versées au cours de la période précédant immédiatement l'Arrêt de Travail, donc avant les 3 ans d'arrêt maladie.
Avec une invalidité de 1ère catégorie, correspondant à 30% du salaire annuel moyen, soit au minimum 297,20€ par mois, il n'y a pas d'IJ. La rémunération est donc composée d'une part de salaire auquel vient s'ajouter ces 30%.
1° Pouvez-vous m'indiquer si j'ai commis des erreurs au niveau des informations notées ci-dessus ?
2° Le mi-temps thérapeutique peut-il être reconduit plus d'un an sans le versement d'IJ ?
3° Comment et avec quel salaire complet ou incomplet se calculent les IJ en cas d'un nouvel arrêt pour une ALD ou une autre pathologie après un an de TPT faisant suite à 3 ans d'arrêt ?
