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Bonjour,
J'ai consulté un médecin il y a 1 mois qui m'a prescrit un arrêt de travail. Il m'a remis la copie à envoyer à mon employeur et m'a assuré que le volet 1 et 2 seront directement teletransmis à ma caisse CPAM.
Quelques jours plus tard, je me suis rendu compte que l'arrêt n'est pas enregistré sur mon espace Ameli, j'ai donc contacté ma CPAM qui m'a confirmé la non réception.
J'ai contacté mon médecin pour savoir pour quelle raison la teletransmission n'a pas été faite et comment y remédier, je suis surpris qu'il a changé de discours en m'accusant d'avoir reçu les 3 volets et c'était donc moi le fautif...à la fin il a accepté de me refaire les 2 volets manquants, mais il refuse de m'établir un justificatif pour ma CPAM afin de justifier le retard. Que faire pour ne pas être pénalisé par la CPAM à tord de la faute du médecin ?
Merci
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Bonjour MAPARIS,
Je vous invite à prendre connaissance, depuis le site ameli.fr, des informations figurant dans la rubrique "Salarié, vos démarches en cas d’arrêt de travail" de cet article : "Arrêt maladie : les démarches du salarié".
Comme il y est indiqué, le médecin ne vous remet que le volet destiné à votre employeur (ou à Pôle emploi selon votre situation) lorsqu'il télétransmet les volets 1 et 2 de l'arrêt par voie dématérialisée à votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM).
Dans le cas contraire, il vous remet les 3 volets de l'arrêt de travail. Il vous appartient donc, dans une telle situation, d'adresser les volets 1 et 2 à votre CPAM dans un délai de 48 heures, et le volet 3 à votre employeur, ou à Pôle emploi si vous êtes en recherche d'emploi.
Au vu des informations dont vous nous faites part, je vous invite à transmettre à votre CPAM un duplicata de l'arrêt concerné que vous accompagnerez d'un courrier explicatif.
Les coordonnées de votre CPAM sont indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts".
Je vous souhaite une bonne journée.
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