Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Retour en France, à la recherche d'un domicile

Bonjour,

Ma conjointe et moi sommes de retour en France (après 5 ans a l'étranger) et nous souhaiterions réactiver nos droits. Nous sommes tout les deux salariés en télétravail depuis les Bouches-du-Rhone, en location temporaire (airbnb) en attente de trouver notre domicile. Par conséquent, nous ne disposons pas de justificatifs de domicile à notre nom.
Nous avons une attestation de domicile en Alsace (domicile familial), mais nous souhaiterions être affilié au régime des Bouches-du-Rhone (l'Alsace ayant un régime spécifique).

Quelle est la démarche à suivre? Il ne me semble pas avoir vu de champ permettant de sélectionner le département d'affiliation sur le formulaire s1106. Ma conjointe étant enceinte de 4 mois, nous aimerions boucler ces démarches au plus tôt et ne pas avoir à attendre de trouver notre domicile permanent (puis 3 mois pour accumuler les factures d'électricité).

Merci d'avance,
Pierre

Pierre

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Élodie

  • 6083 réponses publiées

Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

Voir le profil

Bonjour Pierre,

Les personnes qui exercent leur activité professionnelle en télétravail à leur domicile (situé sur le territoire d’un État membre pour le compte d’un ou plusieurs employeurs situés sur le territoire d’un autre État membre) sont considérées comme travaillant sur le territoire de l'État où se trouve leur domicile et sont donc ainsi rattachées dans le pays où elles résident.

Si vous êtes domicilié dans un logement temporaire, vous devez demander une attestation d’hébergement à votre logeur accompagné d'un justificatif de domicile à son nom et une copie de sa pièce d'identité.

Par conséquent, vous pouvez procéder à vos affiliations sur critère d'activité auprès du régime français et plus particulièrement auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence. Les démarches sont indiquées dans ce topic relatif à l'affiliation au retour en France, vous y joindrez également une déclaration de grossesse établie par un médecin ou une sage-femme en France.

Concernant la maternité de votre conjointe, je vous invite à consulter cette réponse intitulée "Congé maternité retour de l'étranger".

Je vous souhaite une bonne journée.

Nom de l'auteur
Élodie
Date
réponse
r

Ce post vous a-t-il été utile ?

Non ce post ne m'a pas été utile (0)

Oui ce post m'a été utile (0)

aucun utilisateur n’a répondu à la question pour l’instant

Autres réponses

Elryn

  • 2 questions posées
  • 24169 réponses publiées
  • 1701 meilleures réponses

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Si vous envoyez votre dossier à la CPAM des Bouches du Rhones avec en plus votre contrat de travail et votre contrat de location Air BnB (ou facture...) ca ne devrait pas poser de souci...

Nom de l'auteur
Elryn
Date
réponse
r