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Retour en France, à la recherche d'un domicile

Bonjour,

Ma conjointe et moi sommes de retour en France (après 5 ans a l'étranger) et nous souhaiterions réactiver nos droits. Nous sommes tout les deux salariés en télétravail depuis les Bouches-du-Rhone, en location temporaire (airbnb) en attente de trouver notre domicile. Par conséquent, nous ne disposons pas de justificatifs de domicile à notre nom.
Nous avons une attestation de domicile en Alsace (domicile familial), mais nous souhaiterions être affilié au régime des Bouches-du-Rhone (l'Alsace ayant un régime spécifique).

Quelle est la démarche à suivre? Il ne me semble pas avoir vu de champ permettant de sélectionner le département d'affiliation sur le formulaire s1106. Ma conjointe étant enceinte de 4 mois, nous aimerions boucler ces démarches au plus tôt et ne pas avoir à attendre de trouver notre domicile permanent (puis 3 mois pour accumuler les factures d'électricité).

Merci d'avance,
Pierre

Pierre

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Pierre,

Les personnes qui exercent leur activité professionnelle en télétravail à leur domicile (situé sur le territoire d’un État membre pour le compte d’un ou plusieurs employeurs situés sur le territoire d’un autre État membre) sont considérées comme travaillant sur le territoire de l'État où se trouve leur domicile et sont donc ainsi rattachées dans le pays où elles résident.

Si vous êtes domicilié dans un logement temporaire, vous devez demander une attestation d’hébergement à votre logeur accompagné d'un justificatif de domicile à son nom et une copie de sa pièce d'identité.

Par conséquent, vous pouvez procéder à vos affiliations sur critère d'activité auprès du régime français et plus particulièrement auprès de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence. Les démarches sont indiquées dans ce topic relatif à l'affiliation au retour en France, vous y joindrez également une déclaration de grossesse établie par un médecin ou une sage-femme en France.

Concernant la maternité de votre conjointe, je vous invite à consulter cette réponse intitulée "Congé maternité retour de l'étranger".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Élodie
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Elryn

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Si vous envoyez votre dossier à la CPAM des Bouches du Rhones avec en plus votre contrat de travail et votre contrat de location Air BnB (ou facture...) ca ne devrait pas poser de souci...

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Elryn
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