Bonjour, j'ai été déclaré invalide en catégorie 1 en 2018. puis j'ai repris un travail à temps complet en 35h entre février 2020 et novembre 2021 je l'ai indiqué lors de mes déclarations , la CPAM ne m'a donc rien versé durant cette période.
Puis je suis repassé en invalidité catégorie 1 en décembre 2021. Ce changement est dû a une ALD non professionelles.
Je remarque en revanche dans mon dossier invalidité sur Ameli que ma pension théorique calculée sur les 10 meilleurs années de cotisation n'a pas changée.
En effet depuis ma reprise à temps complet j'ai perçu en 2019 et 2020 des revenus annuels supérieurs à ceux qui ont servis dans le calcul de la pension.
Ma pension théorique ne devrait-elle pas être recalculée en prenant ces 2 années en compte puisque j'ai été de nouveau invalide en 2021 ?
Je précise que je n'ai pas cumulée 10 ans de travail encore. Je n'ai travaillé que durant 5 années.
Merci.
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Voir le profilBonjour Betty, Elryn,
"Mel" (experte certifiée Ameli) contredit votre réponse, pouvez-vous expliquer votre position ?
--> https://forum-assures.ameli.fr/questions/3150270-liquidation-seconde-pension-invalidite#answer_8926268
L'experte Ameli "Mel" indique : Pension suspendue + Nouvelle affection = Nouvelle pension avec nouveau calcul
Je cite Mel :
"En cas de suspension médicale de la pension d’invalidité initiale et seulement si l'initiale est suspendue, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé (Art.R341-21 alinéas 1er et 2 CSS).
Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été suspendue médicalement (amélioration de l’état de santé non définitive ; la capacité de gain de l’invalide étant devenue supérieure à 50 %). Si l’assuré est atteint d’une nouvelle affection (nouvelle maladie non professionnelle) qui réduit à nouveau d’au moins 2/3 sa capacité de gain alors la caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitueà la première si elle est d’un montant plus élevé.
En cas de suspension administrative totale de la pension d’invalidité initiale, pour dépassement de ressources, une nouvelle pension est liquidée qui se substitue à la première si elle est d'un montant plus élevé.
Par exemple :
Un assuré a obtenu une première pension d’invalidité, provoquée par une affection qui avait réduit d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Cette première pension d’invalidité a ensuite été totalement suspendue administrativement, pour dépassement de ressources. L’assuré est atteint d’une nouvelle affection qui réduit également d’au moins 2/3 sa capacité de gain. L’assuré est donc atteint de deux affections invalidantes distinctes qui réduisent chacune d’au moins 2/3 sa capacité de gain. Dans ce cas, sa caisse liquide une seconde pension d’invalidité qui se substitue à la première si elle est d’un montant plus élevé."
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Voir le profilNon car votre invalidité n’a pas été arrêtée
Vous n’aviez pas de pension mais vous aviez le statut d’invalide (prise en charge a 100%) . Il aurait fallu y renoncer et refaire une demande en 2021 au lieu de « juste » être de nouveau éligible à la partie « pension »
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Bonjour rhaenys,
Les salaires que vous avez perçus, en reprenant votre activité, étant supérieurs au STMC (Salaire Trimestriel Moyen de Comparaison), votre pension d’invalidité a été suspendue mais pas interrompue. Il n'y aura donc pas de nouveau calcul de votre pension d'invalidité.
De ce fait, lors de la cessation de votre activité, vous avez retrouvé vos droits acquis. La période prise en compte pour le calcul étant avant l'attribution de votre pension d'invalidité.
Sachez toutefois que la pension d'invalidité est revalorisée tous les ans par décret au 1er avril.
Pour plus d'informations, vous pouvez consulter cet article du site ameli.fr, relatif au montant de la pension d'invalidité.
Si pour la même affection, l'état de santé de l'invalide s'aggrave, entraînant une invalidité qui réduit d'au moins 2/3 la capacité de gain, si la pension a été suspendue pour raison médicale plus de 3 ans, une nouvelle pension peut être liquidée. La décision du service médical est prise sur la base de critères d'ordres strictement médicaux qu’il est le seul habilité à évaluer. Cette attribution d'une nouvelle pension reste à l'appréciation du service médical. En cas de suppression médicale de la pension initiale, au-delà de 12 mois de suppression et si aggravation, une nouvelle pension peut être calculée. L'aggravation doit être validée par le service médical.
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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