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Le calcul de base t il sur les 3 derniers mois, ou sur une période plus longue ? Si combien de temps ? Est ce a l'employeur de le spécifier ?
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Bonjour fanbp05,
Je vous invite tout d'abord à consulter ce topic sur le calcul de l'indemnité journalière lors d'un arrêt maladie.
L'indemnité journalière de l'assuré ayant une activité saisonnière ou discontinue est calculée à partir des salaires soumis à cotisations perçus au cours des 12 mois civils précédant l’interruption de travail.
Il appartient aux caisses de déterminer le caractère discontinu ou non de l’activité, en fonction des circonstances dans lesquelles l’assuré exerce sa profession. Si le caractère de régularité est retenu, le calcul de l’indemnité peut se faire avec les 3 mois civils précédant l’interruption de travail.
Si vous souhaitez en savoir plus, je vous invite à consulter la définition des personnes qui entrent dans le champ des professions à caractère saisonnier ou discontinu sur cette circulaire de Légifrance : http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2013/04/cir_36822.pdf
Bonne journée.
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Voir le profilBonjour,
Je ne trouve pas de réponse adaptée pour le calcul des ij maternité dés lors où la salariée est rémunérée par un fixe de 900€ et une rémunération variable pouvant représenter mensuellement 1500 à 2000€ ( activité commerciale non saisonnière). Si les 3 derniers mois ont été moins rémunérateurs que le reste de l’année, la salariée est pénalisée alors que ses cotisations sociales sont bien elles calculée
s sur la totalité de son salaire chaque mois.. cette situation me semble injuste
Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
Bonjour Tof,
Un internaute a rencontré la même problématique que vous sur ce forum. Je vous invite à prendre connaissance de cette réponse concernant le calcul des indemnités journalières pour un commercial ayant un fixe et des commissions.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Sabine a répondu
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Inscrit(e) le 27/02/2020
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