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Bonjour,
Salariée avec une activité continue mais avec un salaire aléatoire car indexé sur mon chiffre d'affaire, j'ai été surprise de voir que le calcul de mes IJSS ne correspondait pas aux résultats du simulateur qui indiquait que je devais percevoir le montant maximal du salaire journalier.
Pouvez-vous m'éclairer sur la méthode de calcul dans ce cas un peu particulier ?
Merci !
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Bonjour anthj,
L'indemnité journalière pour le personnel payé à la commission est
calculée à partir des salaires soumis à cotisations (y compris primes et
indemnités de congés payés) perçus au cours des 12 mois civils
précédant l’interruption de travail dans la limite du plafond calculé
sur 1.8 fois le SMIC en vigueur. L'indemnité est égale à 50% du salaire
journalier de base.
Si l’activité a un caractère régulier,
l’indemnité journalière peut cependant être calculée selon les
conditions générales sur une période de 3 mois.
Vous trouverez des informations complémentaires sur ce topic intitulé "Comment sont calculés les IJ pour un commercial salarié ayant un fixe et des commissions ?".
Je vous invite également à consulter ce topic au sujet du calcul de l'indemnité journalière en maternité.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 23/01/2023
Voir le profilMerci Géraldine pour votre réponse. Je suis chirurgien dentiste salariée dans un centre avec une activité régulière. Mon métier ne fait pas partie de ceux considérés comme irréguliers publiés par le ministère. J'en déduis donc que c'est bien sur mes 3 derniers mois d'activité que doit être calculé mon salaire journalier de base.
Ce n'est pourtant pas ce qu'a suivi la Sécurité Sociale jusqu'à aujourd'hui. J'ai déjà sollicité une médiation mais je n'ai obtenu qu'une réponse laconique sans raisonnement ni justification apportée. Vers qui dois-je me tourner ?
Cordialement,
Bonjour anthj,
Nous sommes navrés des difficultés rencontrées concernant votre dossier.
Cependant, nous n'avons pas accès à votre dossier personnel sur ce forum. Nous ne sommes donc pas en mesure d'identifier précisément votre situation.
Au vu des informations dont vous nous faites part, je vous conseille de vous rapprocher de votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) selon les modalités indiquées sur le site ameli.fr, rubrique Adresses et contacts".
Vous pouvez essayer de joindre un conseiller depuis l'Espace d'échanges de votre compte ameli ou par téléphone au 36 46 dans les heures de plus faible affluence soit entre 08h30 et 10h ou 12h et 14h.
Vous avez également la possibilité de bénéficier d'un rendez-vous personnalisé en accueil. Vous pourrez fixer ce rendez-vous lors de votre appel ou directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli dans la rubrique "Mon agenda" puis "Prendre un rendez-vous".
Enfin, vous pouvez effectuer une réclamation. Vous trouverez la démarche à effectuer sur notre site ameli.fr, rubrique "Comment faire une réclamation ?"
Bon courage dans vos démarches.
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Inscrit(e) le 23/01/2023
Voir le profilBonjour Géraldine,
Merci pour votre message. Pouvez vous me dire comment se passe le calcul lorsque un des salaires dépasse le plafond ? En cas de salaires réguliers mais aux montants aléatoires, les IJSS sont elles calculées à partir d'une moyenne de ces salaires bruts qui est ensuite plafonnée ou les salaires dépassant le plafond sont ils tous plafonnés avant le calcul de la moyenne ? Cette dernière option me paraît peu juste et contraire aux explications données sur le site Ameli.
Je vous remercie par avance de votre éclairage.
Cordialement,
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.
Sophie a répondu
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Mathilde a répondu
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