Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.

Arrete de travailler en Suisse

Bonjour,

Voilà j'ai démissionée et mon contrat prend fin le 31 Août 2018 ( frontalière Suisse ) pour une ou deux années sabbatiques.

Ma question est : es ce que je dois encore payer tout les mois 180€ à l' urssaf ?

Comme je ne vais pas m'inscrire au pôle emploi, vais je quand même être assurée ?

Qu'elles sont les démarches à suivre pour l'arret des mensualisations vue que je ne travaillera plus en Suisse ?

Je vous remercie !

Cordialement Sphynx

Sphynx

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Sphynx,

Une question similaire a déjà été posée, je vous invite à consulter le topic sur le congé sabbatique du frontalier suisse.

Bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

17% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

Sphynx

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Roxane : le lien que vous m'avez envoyé ne repond pas à ma question !
Moi je réside en France !

Bonjour Sphynx,

Je vous informe que dans votre situation, vous n'avez aucune démarche à effectuer et vous devrez continuer à cotiser.

Je vous rappelle qu'avec le statut de frontalier Suisse, vous devez pratiquer un droit d'option pour vous affilier à l'un des deux régimes de sécurité sociale. Une fois l'option exercée, elle est irrévocable.

Seule l'une des situations suivantes permet de ré-ouvrir un droit d'option :

  • si vous reprenez une activité en Suisse après une période de chômage,
  • si vous passez du statut de travailleur à celui de pensionné,
  • si vous changez de pays de résidence.

Cependant, si vos indemnités de chômage sont versées par Pôle emploi en France, vous devrez alors vous affilier au régime de sécurité sociale Français.

Il faudra donc faire parvenir l'avis de prise en charge de Pôle emploi ainsi qu'un certificat de fin de contrat de votre employeur en Suisse.

Bonne journée.

Sphynx

  • 1 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Merci pour votre réponse mais je pense que vous ne comprenez pas où je veux en venir.

Le 31 Août 2018 je fini mon contrat en Suisse, je ne travaille plus en Suisse car j'ai démissionnée ! Je ne vais PLUS jamais travailler en Suisse.

Comme j'ai démissionnée je n'ai pas le droit à pôle emploi et je ne vais pas m'inscrire ( pourquoi faire je ne reçois pas d'argent ).

Alors comment voulez vous que je continue de payer 180€/mois si je ne gagne plus d'argent??

Bonjour Sphynx,

Je vous confirme les réponses précédemment apportées à votre demande.

Je vous invite également à vous rapprocher des services du CNTFS (Centre national des travailleurs frontaliers en Suisse) afin de faire le point sur votre situation.

Bonne journée à vous.

Marinecat

  • 0 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour,
Je suis dans une situation similaire. Lorsque j'ai rempli le formulaire de droit d'option, j'ai écrit mon employeur et la date de début et fin de contrat.
J'étais persuadé que lors de la fin du contrat le droit d'option aller être annulé. Ce qui aurait été la meilleure option vu que c'était un contrat saisonnier.

J'ai plusieurs fois contacter la cntfs et la spam pour résilier le fait que j'était frontalier suisse. Malheureusement, rien n'a été concrétisé.
De plus, mon employeur m'avait parlé de ce droit d'option et je ne pensait pas que ca me rendrait frontalier suisse sachant que je logeait sur place.

Je dois aussi déclarer à l'Urssaf pour cette année mais je souhaite changer de situation sachant que je ne me suis inscrit à pole emploi puis radier je me trouve du boulot seule.

J'espere que vous pouvez m'aider

En vous remerciant

Marinecat

Bonjour Marinecat,

Je vous invite à prendre connaissance de ce topic sur la cessation d'activité du frontalier.

Bonne journée.