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Nombres d'heures équivalentes pour un cachet d'intermittent du spectacle ?

Bonjour,
J'ai lu des informations divergentes concernant la conversion d'un cachet d'artiste isolé en heures de travail pour le calcul du nombre d'heures effectués pour l'ouverture des droits au congé maternité.
J'aimerais savoir si un cachet d'artiste isolé vaut 12h de travail ou 16h de travail dans mon cas précis et au regard de l'assurance maladie. Prenons cet exemple: j'ai effectué ( pour le moment et dans les 12 derniers mois précédent la date de début de congé ) 44 cachets isolés en tant qu'artiste et 8h de répétition en tant qu'artiste. Je n'ai fait aucune heure sous le régime général. Dois-je comptabiliser 44x12h+8h ou 44x16h+8h de travail? Merci d'avance pour votre expertise

Tatoulaki

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Bonjour Tatoulaki,

Je vous invite à consulter sur notre site ameli.fr, la page relative aux modalités de prise en charge des artistes du spectacle.

Pour faire le point sur l'ouverture de vos droits au congé maternité, je vous conseille également de contacter directement votre caisse primaire d'assurance maladie via la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Tatoulaki

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Bonjour,

Voici les informations que j'ai pu recueillir en contactant par téléphone une conseillère qui a regardé de près la législation. Les infos correspondent à celles données à lulu88, il y a 8 mois.

Conditions d'ouverture de droits à compter du 1er juin 2017 :

  • Justifier de 9 cachets au cours du trimestre civil précédant la date de repos prénatal ou de début de grossesse,
  • Justifier de 36 cachets au cours des 4 trimestres civils précédant la date de repos prénatal ou de début de grossesse.

Pour information, 1 cachet est assimilé à :

  • 8 heures de travail,
  • 16 heures de travail si, dans la période de référence, il y a cumul de rémunérations au cachet et de rémunérations de droit commun.

La conseillère et moi, nous ne savons cependant pas à quoi correspond " rémunérations de droit commun ". Serait - ce des contrats effectués sous le régime général ?

Par ailleurs une question subsiste: dois-je réunir les 2 conditions enoncées plus haut ou suffit-il de remplir l'une d'entre elles pour être indemnisée lors de mon congé maternité ?

Bien à vous

Bonjour Tatoulaki,

Je vous informe que pour convertir vos cachets en heures de travail, un cachet équivaut à 8 heures de travail contre 16 heures de travail pour un cachet isolé (moins de 5 cachets continus chez le même employeur).

Je vous précise également que la rémunération de droit commun fait référence à la rémunération à l'heure.

Concernant les conditions d'ouverture de droits, je vous informe que la période de référence est appréciée, par le service qui s'occupe du congé maternité, en fonction de votre situation au moment du congé prénatal.

N'hésitez pas à demander un rendez-vous depuis votre compte ameli dans le point d'accueil le plus proche de votre domicile afin de faire un point complet sur votre dossier.

Bonne journée.

MeganeR

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Bonjour,

Je me greffe sur cette question qui m'intéresse. Si je comprends bien chaque cachet isolé est pris en compte pour 16h. Est ce que les rémunérations à l'heure sont bien cumulées ? Prenons ce cas de figure : Sur les 12 mois civils précédant la conception, j'ai effectué 30 cachets et 200h (répétitions rémunérés à l'heure). Selon mon calcul je totalise = (16 x 30) + 200 soit 680h. Est ce que mon calcul est bon ? En vous remerciant par avance pour votre réponse.

Bonjour MeganeR,

Comme indiqué plus haut sur ce fil de discussion par notre expert ameli, Audrey, la période de référence est appréciée, par le service qui s'occupe du congé maternité, en fonction de votre situation au moment du congé prénatal.

Pour obtenir un calcul précis, en fonction de votre situation, il est préférable de demander un rendez-vous depuis votre compte ameli dans le point d'accueil le plus proche de votre domicile.

Je vous souhaite une bonne journée.

Ali78

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Bonjour,

Je ne comprends pas une donnée.

Pour l'ouverture de droit, l'une des conditions est de justifier de 9 cachets au cours du trimestre civil précédant la date de repos prénatal ou de début de grossesse,
Est-ce que 9 cachet de 8h suffisent ? Ou il faut que se soit 9 cachets de 16h ?
J'ai lu également que 150h suffisent dans les trois mois civils qui précèdent le dernier jour de travail avant le congé maternité.
Mais cela correspondrait à 150h/8h = 18,75 jours. Ce qui est le double de 9 cachets de 8h.

Merci par avance.

Bonjour Ali78,

Si vous êtes rémunéré au cachet, pour faire la conversion en heures de travail, sachez qu'un cachet équivaut à :
8 heures de travail, s'il s'agit de cachets couvrant une période d'au moins 5 jours continus chez le même employeur ;
16 heures de travail, s'il s'agit d'un cachet isolé (moins de 5 cachets continus chez le même employeur).

Les conditions de durée de travail sont considérées comme satisfaites si vous avez cotisé :
- soit sur 9 cachets au cours des 3 mois civils ou des 90 jours précédant l’interruption de travail pour maladie ou la date de repos prénatal ou de début de grossesse en cas de maternité ;
- soit sur 36 cachets au cours des 12 mois civils ou des 365 jours précédant l'interruption de travail.

En cas de cumul sur la période de référence entre des rémunérations de droit commun (à l’heure) et des rémunérations aux cachets, chaque cachet est pris en compte pour 16 heures de travail.

Comme indiqué dans la réponse de notre expert ameli Elodie, la période de référence est appréciée, par le service qui s'occupe du congé maternité, en fonction de votre situation au moment du congé prénatal.

Pour obtenir un calcul précis, en fonction de votre situation, il est préférable de demander un rendez-vous depuis votre compte ameli dans le point d'accueil le plus proche de votre domicile.

Bonne journée.