l'Assurance Maladie

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Nombres d'heures équivalentes pour un cachet d'intermittent du spectacle ?

Bonjour,
J'ai lu des informations divergentes concernant la conversion d'un cachet d'artiste isolé en heures de travail pour le calcul du nombre d'heures effectués pour l'ouverture des droits au congé maternité.
J'aimerais savoir si un cachet d'artiste isolé vaut 12h de travail ou 16h de travail dans mon cas précis et au regard de l'assurance maladie. Prenons cet exemple: j'ai effectué ( pour le moment et dans les 12 derniers mois précédent la date de début de congé ) 44 cachets isolés en tant qu'artiste et 8h de répétition en tant qu'artiste. Je n'ai fait aucune heure sous le régime général. Dois-je comptabiliser 44x12h+8h ou 44x16h+8h de travail? Merci d'avance pour votre expertise

Tatoulaki

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Bonjour Tatoulaki,

Je vous invite à consulter sur notre site ameli.fr, la page relative aux modalités de prise en charge des artistes du spectacle.

Pour faire le point sur l'ouverture de vos droits au congé maternité, je vous conseille également de contacter directement votre caisse primaire d'assurance maladie via la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Tatoulaki

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Bonjour,

Voici les informations que j'ai pu recueillir en contactant par téléphone une conseillère qui a regardé de près la législation. Les infos correspondent à celles données à lulu88, il y a 8 mois.

Conditions d'ouverture de droits à compter du 1er juin 2017 :

  • Justifier de 9 cachets au cours du trimestre civil précédant la date de repos prénatal ou de début de grossesse,
  • Justifier de 36 cachets au cours des 4 trimestres civils précédant la date de repos prénatal ou de début de grossesse.

Pour information, 1 cachet est assimilé à :

  • 8 heures de travail,
  • 16 heures de travail si, dans la période de référence, il y a cumul de rémunérations au cachet et de rémunérations de droit commun.

La conseillère et moi, nous ne savons cependant pas à quoi correspond " rémunérations de droit commun ". Serait - ce des contrats effectués sous le régime général ?

Par ailleurs une question subsiste: dois-je réunir les 2 conditions enoncées plus haut ou suffit-il de remplir l'une d'entre elles pour être indemnisée lors de mon congé maternité ?

Bien à vous

Audrey
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Audrey, 27 ans, petite boule d’énergie pleine de projets pour l’avenir et dotée d’...

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Bonjour Tatoulaki,

Je vous informe que pour convertir vos cachets en heures de travail, un cachet équivaut à 8 heures de travail contre 16 heures de travail pour un cachet isolé (moins de 5 cachets continus chez le même employeur).

Je vous précise également que la rémunération de droit commun fait référence à la rémunération à l'heure.

Concernant les conditions d'ouverture de droits, je vous informe que la période de référence est appréciée, par le service qui s'occupe du congé maternité, en fonction de votre situation au moment du congé prénatal.

N'hésitez pas à demander un rendez-vous depuis votre compte ameli dans le point d'accueil le plus proche de votre domicile afin de faire un point complet sur votre dossier.

Bonne journée.